Date du premier email : 06/10/00
Salut a tous,
Quelques chiffres édifiants sur le droit d'auteur et la SACEM en 98...
Sur 27 405 membres auteurs, compositeurs vivants :
25 484 gagnent moins de 60 000 F par an (en dessous du salaire minimum !)
751 membres gagnent entre 60 000 et 120 000 F par an
500 membres gagnent entre 120 000 et 240 000 F par an
220 membres gagnent entre 240 000 à 360 000 F par an
116 membres gagnent entre 360 000 à 480 000 F par an
85 membres gagnent entre 480 000 à 600 000 F par an
163 membres gagnent entre 600 000 à 1 200 000 F par an
86 membres gagnent plus de 1 200 000 F par an.
Ces 86 membres s'étalent de 30 à 70 ans,
ce qui représente trois générations et donc seulement un créateur 1/2 par an.
Pour resumer : 7,01 % de ces auteurs et compositeurs vivants dépassent le
salaire minimum !
Ils sont 1921 sur 27 405.
Edifiant, non ?
Et il parait que c'est a peu pres la même chose pour tous les auteurs
(littéraire, dramatique, graphique et plastique), dans un pourcentage qui varie
entre 7 et 10 %.
Et on voudrait rendre la musique "gratuite" et faire croire que le droit
d'auteur est un obstacle au developpement de la nouvelle société de
l'information ???
Ces chiffres sont tirés d'un discours de JL Tournier, ex president de la SACEM,
lors d'une conference sur le droit d'auteur en juillet 98. Je vous en conseille
la lecture :
www.sacem.org/kiosque/1998/vienne98.html
Bien a vous,
Jean-Christophe
Note du webmaster : la SACEM, en 1999 compte maintenant environ 35 000 adherents.
Bonjour à tous
Ceci illustre ce que j'ai écrit dans mon dernier mail, Il est vrai que
l'on ne verra pas de si tôt les tarifs de la Sacem baissés au quintuple
comme ce qui c'est produit pour les droits de reproduction du film et CD
Roms d'entreprise, pour Obispo, Goldman et compagnie. Mais par contre les
"petits" compositeurs qui galèrent à trouver des plans à droite à gauche
notament dans l'audiovisuel d'entreprise on peut aisément le faire. Il a
juste fallu aux entreprises de dire à la Sacem, soit vous baissez vos tarifs
soit on prend la musique dans le domaine public. Hé hop! on divise par 5
les droits sur les gros tirages...
N'oubliez pas que vous pouvez écrire à la Sacem pour demander à ce
qu'elle trouve un juste milieu pour les droits de reproduction du film
d'entreprise. ( M. Laurent BECHAUD, SACEM/SDRM, 16 place de la Fontaine aux
Lions, 75019 Paris ).
Bonne journée à tous
Peter H
Bonjour
C'est ce que je disait. Seules 1921 personnes vivent
en France des droits d'auteur.
Tout ce dinosaure mis en place pour 1921 personnes.
Les 27 000 restants ne dont que rêver.
Ce qui prouve que le droit d'auteur en France n'est
qu'une illusion.
A plus
"Le droit d'auteur fait vivre ceux qui
nous font rêver qu'on peut vivre du droit d'auteur"
Heu.... je n'ai pas l'impression que les pates que j'ai
mangé ce soir, payées avec mes
droits d'auteurs, aient été une illusion...
Et je fais parti des 27 000....
N'exagerons pas quand même !
Ou alors propose nous des idées quant a de nouveaux
moyens pour retribuer les auteurs en
France !
Bien a toi,
JC
deux choses m'ont surpris dans ces chiffres.
>Sur 27 405 membres auteurs, compositeurs vivants :
qu'il y ait si peu d'auteurs compositeurs en France. sur 65 millions de
personnes, c'est carrément ridicule.
>Pour resumer : 7,01 % de ces auteurs et compositeurs vivants dépassent le
>salaire minimum !
>Ils sont 1921 sur 27 405.
que le nombre de personnes "capables" de vivre du droit d'auteurs soit si
réduit, meme pas 2000 personnes.
dans ce cas, je trouve que c'est beaucoup d'organisation pour pas grand
choses. je veux dire par la , que si toutes ces structures, toutes ces
organisations, cette paperasserie ne servent "qu'a" 2000 personnes, on
ferait tout aussi bien de laisser tomber le droit d'auteur et de filer une
prime a tout auteur-compositeur. ma position est bien sur un
peu provocatrice, "extremiste" peut etre, mais un "fonctionnariat" de
l'artiste (comme cela existait peu ou prou du temps de mozart par exemple,
) ne couterai pas plus cher et plus de monde pourrait en vivre (ou survivre)
tant de palabres, contrats, discussion pour 2000 personnes
>Et on voudrait rendre la musique "gratuite" et faire croire que le droit
>d'auteur est un obstacle au developpement de la nouvelle société de
>l'information ???
si elle etait gratuite, ca penaliserait donc 2000 personnes. on a vu des
injustices plus criantes.
biensur que les autres sont heureux de gagner le peu auquel ils ont droit,
mais a ce compte, pour simplifier grandement la procedure gagner du temps
et etre efficace, on file le salaire minimum a tout artistes, et basta.
Phil
Philzsongbook a ecit :
>que le nombre de personnes "capables" de vivre du droit d'auteurs soit si
>réduit, meme pas 2000 personnes.
>dans ce cas, je trouve que c'est beaucoup d'organisation pour pas grand
>choses. je veux dire par la , que si toutes ces structures, toutes ces
>organisations, cette paperasserie ne servent "qu'a" 2000 personnes, on
>ferait tout aussi bien de laisser tomber le droit d'auteur et de filer une
>prime a tout auteur-compositeur
Je crois qu'on touche la le problème général de notre société. En France,
nous avons une vitine magnifique, une devanture superbe, mais qui profite à
quelques "élus" (tant mieux pour eux). J'écris des chansons depuis l'êge de
douze ans (j'en ai 42), je n'ai jamais eu une subvention publique. Pourquoi
? Parce que je ne sais pas faire. Je n'y entends rien. Je pense savoir
chanter, je pense savoir écrire une chanson, aller sur une scène, faire un
spectacle, mais demander des sous, je sais pas. Il y a quelques temps, un
copain à moi s'est mis à 30 ans à faire deux chansonnettes. Il connaissait
un peu de monde et en deux coups de cuillères à pot, il a obtenu 100 000 Frs
pour enregistrer un CD (conseil général, mairie...). Aujourd'hui, ça le fait
rire. Il a bien sur abandonné sa carrière capricieuse, et fait tout autre
chose.
Au Canada, d'aprés ce que j'ai pu lire sur le Net, chaque artiste remplit un
dossier, et peut être aidé en fonction de ses compétences, des ses
"actions", de ses activités et les aides semblent être réparties
équitablement.
C'est vrai qu'en pensant que seulement 2000 personnes vivent convenablement
de la Sacem, ça me fait froid dans le dos. Je sens que je vais aller faire
un tour chez la Dame de Haute Savoie :-))
Cordialement
michel
Bonjour
C'est ce qui se passait en France jusqu'en 1987 année à laquelle un certain M
François Léotard alors ministre de la culture à créé le mecenat d'entreprise.
D'un coup le Ministère de la Culture ça lui a permis de se desintéreser de ses
subventions (jusqu'à alors tu fondais une petite association et tu avais des
tournées et des subventions, beaucoup de monde y vivait correctement).
De coup tous les artistes se sont frotté les mains : "Chiche alors, je pourrais
désormais demander à ma banque ou à mon entreprise de financer mon album".
Tu parles !... Ils préfèrent sponsoriser Lara Fabien ou Obispo.
Les petites compagnies de théâtre et les petits groupes qui vivaient
correctement ont disparu. Je peux vous donner des noms.
Je le sais car à l'époque j'était conseiller artistique d'un entreprise de
sponsoring.
Non mais ... quand je parle des effets pervers, personne ne sais pas ce que ça
veut dire.
Mario
Salut a tous,
"Philzsongbook" disait :
>deux choses m'ont surpris dans ces chiffres.
>qu'il y ait si peu d'auteurs compositeurs en France. sur 65 millions de
>personnes, c'est carrément ridicule.
En gros, ca fait 1 auteur-composteur membre de la SACEM pour
1500 individus en France.
Ca ne me choque pas. D'autant plus qu'il y a aussi
beaucoup d'amateurs / compositeurs de
musique qui ne sont pas a la SACEM.
Precision : en 2000, il y a a peu pres 35 000 membres SACEM.
>que le nombre de personnes "capables" de vivre du droit d'auteurs soit si
>réduit, meme pas 2000 personnes.
>dans ce cas, je trouve que c'est beaucoup d'organisation pour pas grand
>choses. je veux dire par la , que si toutes ces structures, toutes ces
>organisations, cette paperasserie ne servent "qu'a" 2000 personnes, on
>ferait tout aussi bien de laisser tomber le droit d'auteur et de filer une
>prime a tout auteur-compositeur.
Dans mon mail, il y avait aussi :
"25 484 gagnent moins de 60 000 F par an"
Ce qui veut aussi dire qu'il y a beaucoup
de gens qui gagnent de l'argent avec les droits
d'auteurs.
Et puis souvent, et de plus en plus, ces
auteurs sont aussi interpretes. Ils faut donc
rajouter tout ce qu'ils gagnent par
ailleurs : concerts, vente de disques etc....
Ceci dit, il est vrai que (comme ailleurs )
la plus grande partie du pactole SACEM va dans
la poche d'un petit nombre. Ca fait reflechir,
mais je n'irais quand même pas jusqu'ou
vous allez tous dans vos reflexions ! ;-)
Ce n'est pas la SACEM qui est a remettre
en cause, s'il y a remise en cause, mais le
fonctionnement de notre société dans son
integralité. Les chiffres que j'ai donné, mis en
shema, donnent une sorte de "courbe de Gauss".
C'est ce qu'on appelle une distribution "normale".
Voir :
http://rafale.worldnet.net/~talbourd/normale.html
Ca forme une cloche, qui montre dans notre
cas de la SACEM par exemple, qu'en bas il y a
beaucoup de gens qui on peu de revenus, et
en haut, peu de gens qui ont beaucoup de la
part du gateau. C'est aussi le reflet de notre
société, et des salaires dans nos sociétés,
du "partage" des richesses.
Il y a quelques milliardaires et beaucoup de smicards.....
Ce qui est "etonnant", c'est qu'il semble que ce
soit une loi assez "naturelle", et que si
on laisse le hasard agir dans une "distribution",
on tombe toujours sur cette courbe de
Gauss, cette repartition, ou beaucoup ont
peu et peu ont beaucoup... ;-]
Il semble donc que cette loi "naturelle"
(connue en physique et en mathematique) soit
aussi applicable en sociologie et dans le commerce !
>ma position est bien sur un peu provocatrice,
"extremiste" peut etre, mais un
"fonctionnariat" de
>l'artiste (comme cela existait peu ou prou
du temps de mozart par exemple, ) ne couterai
pas plus >cher et plus de monde pourrait en
vivre (ou survivre) tant de palabres,
contrats, discussion pour >2000 personnes
En effet, peut-etre faut-il reflechir a d'autres
modes de repartition des richesses !
Dans ma philosophie "communiste de droite"
(ou "liberale de gauche" héhéhé....), je suis
quant a moi toujours tiraillé entre ces deux
concepts : le partage egal et pour tous, des
richesses, quelles qu'elles soient, mais aussi
l'idée du "merite".
Je veux dire par la que je pense normal que
quelqu'un qui travaille beaucoup, persevere,
qui a du talent, prend des risques etc... soit
remuneré en fonction, voir plus qu'un autre
qui deploierait moins d'energie et moins de
talent pour une même tache. Ceci dit, je ne
trouve pas normal du tout non plus qu'il y ait
autant d'ecarts, une si grande
disproportion entre ceux qui ont ( ont gagné ?)
beaucoup et ceux qui ont si peu.
Plutot que de sacrifier la SACEM a la vue de ces
"chiffres edifiants", je propose plutot
une redistribution solidaire des fruits de la
creation de tous. Que ceux qui ont la
"chance" de gagner des millions de droits
d'auteur par an, se sentent un peu plus
solidaire de la creation et des createurs, de
leur "corps de metier" et qu'ils aident ceux
qui arrivent a peine a vivre de leur musique !
Allez les Obispo, Goldman, Zazie et autres
Hallyday. Faites mentir la soi-disante naturelle
courbe de Gauss, qui n'a de naturelle que
le nom. La nature est cruelle, on le sait.
Mais en y mettant un peu plus d'humain,un peu
de partage et de bienveillance, peut-etre
arriverons-nous a minimiser les effets
"naturels" du nombrilisme et de l'egoisme.
Peut-etre aussi que la SACEM pourrait jouer
un role un peu plus marqué dans ce sens, et
faire en sorte qu'il existe un *vrai* fond de
solidarité pour les auteurs, de vrais aides
a la creation, et pourquoi pas un "salaire minimum"
comme le dit Phil. Apres tout, avec
pres de 5 milliards de titres diffuses en France
en une année, on se dit que la musique
passione beaucoup de monde.... mais a priori,
les auteurs, eux, passionnent un peu moins
!! :-]
Bien a vous,
JC
Suite a :
"Je veux dire par la que je pense normal que quelqu'un qui travaille
beaucoup, persévère, qui a du talent, prend des risques etc... soit rémunéré
en fonction, voir plus qu'un autre qui déploierait moins d'énergie et moins
de talent pour une même tache."
Excuse mais là, vouloir quantifier la valeur artistique, C vraiment
n'importe naouaque!!!
et pis celui qui passe 4 fois plus de temps a essayé de faire la même chose
que celui qui le fait naturellement, et en plus qu'il persévère, et bien
celui là n'est pas doué pour ça. C clair.
Qu'après ça celui qui artistiquement n'est pas doué mais soit un bon
commercial, ou le contraire, cela n'a rien a voir.
"avoir du talent", étymologiquement signifie "avoir de l'argent.
Fekril
Salut,
De : "fekril"
>> Suite a :
>> "Je veux dire par la que je pense normal que quelqu'un qui travaille
>> beaucoup, persévère, qui a du talent, prend des risques etc... soit rémunéré
>> en fonction, voir plus qu'un autre qui déploierait moins d'énergie et moins
>> de talent pour une même tache."
> Excuse mais là, vouloir quantifier la valeur artistique, C vraiment
> n'importe naouaque!!!
> et pis celui qui passe 4 fois plus de temps a essayé de faire la même chose
> que celui qui le fait naturellement, et en plus qu'il persévère, et bien
> celui là n'est pas doué pour ça. C clair.
J'avais conscience que je m'aventurais la en terrain difficile !! ;-)
Je ne suis pas d'ailleurs certain d'avoir reussi
a exprimer assez clairement et pleinement
ma pensée....
Je ne dis pas que ceux qui n'ont pas d'argent
sont des bons a rien ou des gens sans
talent, je ne dis pas que tous ceux qui ont beaucoup
d'argent sont ceux qui ont le plus de
talent et ont le plus travaillé...
En tous cas, on peut se poser la question : dans
la creation musicale, pourquoi certains
compositeurs gagnent beaucoup d'argent et d'autres
tres peu, voire pas du tout ?
Etant donné que la musique se vends, qu'est ce qui
fait la valeur commerciale d'une oeuvre
?
C'est evidemment du a une multitude de facteurs.
Je disais juste que je crois que le
facteur "talent" entre en compte
(dans quelle proportion, je n'en sais rien).
Et a partir du moment ou on donne une valeur au travail,
il faut bien des reperes.
Par talent on peut entendre : predisposition,
don, capacité de mise en oeuvre de ce don,
années d'apprentissage du language qui va permettre
l'expression, intelligence
rationnelle, emotionelle et humaine, sensibilité
artistique, aisance dans ce type de
"travail" etc...
Selon ma propre experience, je pense qu'il y a
des createurs qui ont plus de talent que
d'autres. Je crois, au regard des quelques criteres
que j'ai posé plus haut, que j'ai plus
de "talent" que certains et que beaucoup ont plus
de talent que moi. En general, cette
idée fait fremir un grand nombre de gens, parce
plane l'idée que l'on est soi-disant tous
egaux (dans le sens "les mêmes").
Ce n'est pas mon avis.
Quant au "talent commercial", je suis d'accord avec toi.
Il est evident que cela entre en
compte dans une grande proportion pour ce qui est de la "reussite".
Dans mon mail, je repondais juste a l'idée de Phil selon
laquelle, pour eviter les
disproportions que l'on connait (les chiffres edifiants),
on pourrait "fonctionariser" les
auteurs. Considerer que toutes les oeuvres sont
egales en qualité, et que le travail de
tous les createurs a la même valeur.
Je ne suis pas sur du tout que ce soit une bonne idée.
Je pencherait plutot pour une sorte de "salaire minimum".
> Qu'après ça celui qui artistiquement n'est
>pas doué mais soit un bon
> commercial, ou le contraire, cela n'a rien a voir.
C'est rigolo, mais alors que tu dis que
"vouloir quantifier la valeur artistique" est
idiot, tu parles a 2 reprises de ceux qui
seraient ou non "artistiquement doués"..... ;-)
Bien a toi,
JC
> J'avais conscience que je m'aventurais la en terrain difficile !! ;-)
Il est évident que quantifier ou qualifier le "talent" est une chose presque
inhumaine, et donc impossible. Mais aujourd'hui, en variété, les grands
majors (j'oserai dire "LE" grand major), ont mis de telles barrières pour
arriver au sommet que tout le monde n'a pas la même chance, et c'est voulu,
car ceux qui y sont, sont bien drainés, bien "moutonnés", et font ce qu'on
leur dit de faire, sans esclandre. Un peu comme les saumons n'arrivent plus
à monter le cours de nos rivières, car l'homme a contrecarré la nature. Tout
est fait pour qu'on puisse "surveiller" les artistes qui montent. Aucune
grande radio, aucune grande télé ne passera un artiste auto-produit, même si
aujourd'hui la qualité de production est au rendez-vous. Tout est bien
huilé, tout est bien cadré, il faut forcément passer par un "système". Même
le net reste une utopie, sans publicité outrancière.
La sacem verse des droits uniquement si votre chanson a généré des droits.
Pourquoi ne verserai-t-elle pas des droits de téléchargement à un artiste
autoproduit du net, indépendant, membre de la sacem, sans que celui-ci ait
quoi que ce soit à verser ? Ceci pourrait se faire avec l'argent des
"droits rrépartissables", droits reversés en prioprité et au prorata aux 116
membres gagnant entre 360 000 à 480 000 F par an. Bien sur, c'est utopique,
mais l'idée pourrait être approfondi....
Cordialement
michel
Salut à tous !
Jean-Christophe a écrit
> Dans ma philosophie "communiste de droite" (ou "liberale de gauche"
> héhéhé....),
...personne n'est parfait ;)
> je suis quant a moi toujours tiraillé entre ces deux concepts : le partage
> egal et pour tous, des richesses, quelles qu'elles soient, mais aussi l'idée
> du "merite".
Ooouuuuups ! Attention, terrain gliiiiisssssant !!
Le 'mérite' par l'argent : c'est bien du communisme de droite, ça ! :)))))
L'apport de l'Art à la société humaine n'est certainement pas quantifiable,
surtout en terme d'argent. Toute la difficulté est de permettre à l'artiste
de faire ce qu'il souhaite en toute liberté, liberté liée, dans notre monde
occidental, et dans une grande part, à l'argent.
> Que ceux qui ont la "chance" de gagner des millions de droits d'auteur par an,
> se sentent un peu plus solidaire de la creation et des createurs, de leur
> "corps de metier" aident [les moins nantis]
> Allez les Obispo, Goldman, Zazie et autres Hallyday. [...] en y mettant un
> peu plus d'humain,un peu de partage et de bienveillance, peut-etre
> arriverons-nous a minimiser les effets "naturels" du nombrilisme et de
> l'egoisme.
Peut-être le font-ils par le biais du 'Comité du coeur'.
C'est, je le rappelle à ceux qui ne voient pas de quoi je parle, un
prélèvement automatique, sur le montant des répartitions, versé à une
filiale de la Sacem, dite Comité du coeur. Le prélèvement est de, me
semble-t-il, 0,5 %.
Chacun est libre de le faire, ce à quoi je vous encourage vivement.
> Peut-etre aussi que la SACEM pourrait jouer un role un peu plus marqué dans ce
> sens, et faire en sorte qu'il existe un *vrai* fond de solidarité pour les
> auteurs, de vrais aides a la creation, et pourquoi pas un "salaire minimum"
> comme le dit Phil.
Cela demande, hélas, une refonte complète des statuts de la Sacem, une
vision différente, humaniste (utopique ?)...
Et comme le libéralisme fait des ravages, c'est pas prêt d'arriver.
> Apres tout, avec pres de 5 milliards de titres diffuses en France en une
> année, on se dit que la musique passione beaucoup de monde.... mais a priori,
> les auteurs, eux, passionnent un peu moins !! :-]
... sans commentaires ...
Bien à vous
--
Francois Peyrony
Hello
Plus serieusement je crois que le domaine de la musique et plus
particulièrement celui de la chanson meme si il procede en partie du monde
du commerce ...procede aussi du du rêve avec son cortège de
'subjectif'.....pourquoi les gens achetent des millions de disques à
Aznavour et pas a moi ???? .....je me demande si la Sacem est responsable de
qq chose la dedans....enfin je veux dire quue je n'ai pas de réponse absolue
et que Aznavour n'a peut être pas l'intention de partager ses revenus avec
moi - remarque je ne lui ai pas demandé :-))))
En fait dans ce genre de discussion ....j'ai toujours l'impression que
l'inegalite est un pb que la SAcem pourrait résoudre....je me demande si
c'est la bonne façon d'apprehender le pb ....perso je crois que la musique
reste une confrontation entre une oeuvre, un artiste et un publique...à trop
vouloir sortir de ce schema basique on perd vite le fil .....qu'en pensez
vous , vous ??? que la Sacem peut être à la fois une cours de justice, un
conservatoire, et une entreprise paternaliste ????
Bien a vous tous
Bernard COQUELET
Bonjour,
Monsieur Aznavour a galéré, c'est le mot à la mode, pendant combien d'années
avant de percer ?
On ne peut que vous souhaiter sincèrement à tous de percer à votre tour,
bien sûr. Les moyens sont pas si rares que ça, finalement, mais les
idiosyncrasies des artistes sont souvent un frein à leur éclosion... c'est
que l'artiste est souvent caractériel, n'est-ce pas ?
Mais si l'on veut bien se pencher sur ce qui a fait le succès des "grands"
qui "palpent", on constate que les plus grands chantent en français, des
airs compréhensibles et surtout proposent des paroles pleines de poésie et
pratiquement toujours intemporelles.
Alors ? Durer autant que monsieur Aznavour ou que monsieur Trenet n'est pas
un hasard, c'est la preuve d'un talent irréfutable et d'une écoute attentive
du public de leur part.
C'est aussi la preuve d'une certaine obstination pour "rencontrer" dans les
couloirs, "ici ou là" comme le dirait un ami à moi producteur d'une émission
de télévision à l'origine de pas mal de "propulsions", "la" personne qui
écrira la lettre d'introduction auprès de Barclays ou autre. ( La, il vaut
mieux avoir 20 ans et être un fille... enfin, te fâche pas Eddy ! :o)) )
Pourquoi donc autant de "groupes chébran" ne durent que ce que durent les
roses ? Parce que sans véritable talent, hormis pour une petite poignée de
d'auditeurs "in" qui changeront bien vite pour peu qu'on leur agite quelque
chose labellisé "nouveau" sous leur oreilles grossières.
>En fait dans ce genre de discussion ....j'ai toujours l'impression que
>l'inegalite est un pb que la SAcem pourrait résoudre...
Pourquoi voyez-vous là-dedans une inégalité ? Quel critère vous permet de
considérer qu'il est inique que des artistes perçoivent beaucoup de droits,
et d'autres non ? C'est quand même parce que "les plus gros salaires"
vendent plus, sont plus diffusés, en quelques mots sont mieux pilotés par
leur maison de disque et savent mieux, souvent, nager dans les eaux
adéquates... c'est aussi parce ce sont ceux-là que les musiciens jouent le
plus, parce que le public les réclament... il n'y a pas de hasard ni de
collusion d'intérêts supérieurs.
Je n'inclus pas les ersatz d'artistes "modèle standard catalogue" qui
couinent quelques mélopées sans intérêt en agitant des protubérances
charnues, et qui ne durent qu'une éclosion de cafard... Ceux là sont des
objets manufacturés pour "fabriquer de l'argent", pas des artistes. Il n'y a
d'ailleurs qu'un moule ou presque...
>.je me demande si
>c'est la bonne façon d'apprehender le pb ....perso je crois que la musique
>reste une confrontation entre une oeuvre, un artiste et un publique...à
trop
>vouloir sortir de ce schema basique on perd vite le fil .....qu'en pensez
>vous , vous ???
Et bien voilà, moi je suis, modestement et petitement, d'accord avec ça !
que la Sacem peut être à la fois une cours de justice, un
>conservatoire, et une entreprise paternaliste ????
Une "société", c'est à dire un ensemble de gens qui oeuvrent dans un intérêt
commun, est soumise au droit, rien qu'au droit. Elle peut s'inventer un
règlement, en aucun cas celui-ci ne peut déroger à une règle du code civil.
Donc, la SACEM ne peut et n'est pas une cour de Justice.
Conservatoire, peut être. Sans elle, il est à parier que de nombreuses
oeuvres seraient dépouillées par de peu scrupuleux personnages.
Un entreprise paternaliste, sûrement, puisque c'est ce que réclament les
membres: qu'on s'occupe de leurs affaires.
Cordialement,
Orlando K.
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