Date du premier email : 07/10/00






Bonjour a tous

J'ai besoin de vos connaissances en droit d'auteur.

Depuis un an je gere un site pour musiciens francophones (totalement 
benevole).
Il n'y a rien a vendre ni de telechargement sur le site, seulement de 
l'ecoute en realaudio dans un but promotionel (pour eux, pas pour 
moi).

Certains des artistes sont inscrits a la sacem.
Ai-je le droit de proposer a l'ecoute un de leur morceau en entier ?

Je pensais avoir le droit puisque ce sont les artistes qui me donne 
l'autorisation de le faire.

Mais j'ai recu un mail me disant que ce n'est pas legal.
J'ai un doute. 

Merci de votre aide

Didier :o)



Rapport aux mèls qui ont circulé ici (je ne suis pas encore adhérent SACEM, 
donc moins bien informé que d'autres), en tant que sociétaires déclarés à 
la SACEM, les artistes concernés ont déjà à leur niveau des obligations 
vis-à-vis de la "Vieille Dame", comme par exemple ne pas pouvoir autoriser 
une quelconque diffusion à titre gratuit de leurs oeuvres sans accord de la 
SACEM.

Les autres colistiers t'en diront davantage, avec plus de précisions. :O)

A plouche,
Daino



Cher Tous,

Je suis nouveau sur la liste, je suppose que la question a déjà été posée
mais désoléS

Je suis webmaster d'un site d'un copain qui a un orchestre (célèbre, il joue
de l'accordéon, je n'en dis pas plus).Il serait intéressant de mettre des
extraits de ses spectacles sur son site. Comment dois-je faire ? J'entend
par là, au niveau des droits est ce que c'est possible ?

merci
Cordialement

Emmanuel



Salut Didier, Emmanuel, tous,

Etant sur le même sujet, je réponds a vos deux mails en une fois.
C'est assez long car je fais un petit topo du sujet,
mais les réponses sont au bout ! ;-)

De Didier :

>Depuis un an je gère un site pour musiciens francophones (totalement
>bénévole). Il n'y a rien a vendre ni de
téléchargement sur le site, seulement de
>l'écoute en realaudio dans un but promotionnel (pour eux, pas pour moi).
>Certains des artistes sont inscrits a la sacem.
>Ai-je le droit de proposer a l'écoute un
>de leur morceau en entier ?
>Je pensais avoir le droit puisque ce sont les
>artistes qui me donne
>l'autorisation de le faire. Mais j'ai reçu un
>mail me disant que ce n'est pas légal.

De : "Jourdan Emmanuel"

>Je suis webmaster d'un site d'un copain qui a un orchestre
(célèbre, il joue
>de l'accordéon, je n'en dis pas plus).
Il serait intéressant de mettre des
>extraits de ses spectacles sur son site.
Comment dois-je faire ? J'entend
>par là, au niveau des droits est ce que c'est possible ?

Vastes questions !! ;-)

On a souvent dit, au début , que le Net etait
une sorte de "no-law's-land". C'est archi
faux.
En ce qui concerne la musique, le Net est un
nouveau moyen de diffusion des oeuvres, mais
un moyen comme les autres. Et la législation
sur la propriété intellectuelle, ainsi que
les statuts et règlements de la SACEM s'appliquent tout a fait.
Donc pour faire simple, a partir du moment ou
il y a diffusion d'une oeuvre, il doit y
avoir rémunération de l'auteur (voir le CPI).
Maintenant, si les auteurs ne sont pas membres
de la SACEM, libre a eux de diffuser leur
titres comme bon leurs semble, et donc a titre
gratuit s'ils le désirent.
S'ils sont membres, les choses se compliquent
un peu, au regard du règlement de la SACEM.

J'explique :

La SACEM ne fait pas de distinction entre
un diffuseur "classique", qui diffuse les
oeuvres de tiers, et un "diffuseur-auteur"
qui s'auto-diffuse.

En fait c'est exactement comme pour une
auto-production d'un CD, faite par l'auteur
lui-même. Il se doit, s'il est a la SACEM,
de payer, d'avancer les droit de reproduction
mécanique (SDRM), qu'il récupérera difficilement,
ou de toute façon amputés des 17 % pour
frais de gestion (en moyenne) que la SACEM prélèvera.
On peut le regretter, et penser a
raison que ce système freine considérablement
l'essor de la "jeune" création, et la libre
entreprise artistique, surtout a une époque
ou de plus en plus d'auteur sont également
interprètes et producteurs de leurs propres
oeuvres (développement des home-studios).
Il serait vraiment utile et nécessaire que
la SACEM-SDRM évolue par rapport a ca, et
qu'elle mette en place de nouveaux contrats
avec ces auteurs-auto-producteurs, de
nouvelles formules, en leur permettant soit
de ne payer ces DRM qu'après la vente des CD,
d'exonérer totalement quand il s'agit de CD
promotionnels ou demo, voire d'exonérer
intégralement quand un auteur est l'ayant-droit
unique des oeuvres qu'il a auto-produit.
Ca me parait du bon sens !

Pour la diffusion, c'est la même chose.
Par principe, la SACEM ne veut rien savoir (j'en
ai discuté assez longuement avec plusieurs responsables).
Tu diffuses, tu paies.
Mais si la loi (état et SACEM) est claire,
les modalités d'application de cette loi sont
eux, loin d'être définis, du fait de
l'immensité du réseau et sa difficile gestion.

En fait, tout est encore très neuf dans le domaine,
et la SACEM, par l'intermédiaire du
SESAM met peu a peu en place des accords
avec les principaux diffuseurs de musique sur le
Net.

http://www.sacem.fr/mp3/conditions.html

http://www.sesam.org/producteurs/tarifs.html#1
Ces accords (provisoires) établissent une
redevancea payer pour du téléchargement et du
streaming (écoute en temps réel) d'oeuvres,
dans un cadre commercial (comme c'est le cas
de francemp3).

Voici ce que nous disait Pierre Forrest,
Chargé des perceptions SESAM, le 10/07/2000, sur
cette liste :

"Pour répondre à vos questions concernant les accords passés sur le
téléchargement de MP3 c'est bien volontiers que je vous apporte les
précisions suivantes :
-1. Les contrats passés sont expérimentaux. Le but est d'obtenir une
expérience pratique, notamment dans les échanges d'informations entre le
fournisseur de contenu et les sociétés d'auteurs. Par conséquent, rien n'est
coulé dans le marbre et la durée de l'accord est volontairement courte :
fixée à 6 mois...
-2. Le but à terme étant de vendre les fichiers, une tarification adhoc à
été mise en place. Le raisonnement poursuivi consiste à considérer que
l'économie de la distribution numérique diffère de la distribution physique
traditionnelle (coût et revenus différents, par exemple quasiment pas de
charges liées à la fabrication en cas de téléchargement...Faute d'éléments
prouvant le contraire (souvent avancés, jamais réellement pertinents), nous
considérons donc que les marges dégagées seront supérieures sur internet et
nous en voulons pour preuve les usages qui se développent et qui rémunèrent
sensiblement mieux les droits voisins -jusqu'à 50 % de reversement- nous
pensons juste que les auteurs/compositeurs/éditeurs subissent un traitement
similaire...D'où le taux de 12 % assorti d'un minimum par titre de 0,2
euros... (1.31 francs)
-3. S'agissant des écoutes préalables gratuites, elles sont considérées
comme l'accessoire du service de téléchargement et autorisées moyennant
paiement d'un forfait fonction de l'audience (par exemple 1200 F HT par mois
jusqu'à 10 000 pages vues mensuelles).

A l'expérience, les déclarations d'exploitations fournies trimestriellement
par les fournisseurs de contenu permettent d'avoir un suivi titre par titre,
renvoyant à un nombre de téléchargements sur la période. Nous constatons des
anomalies telles que des "auto-téléchargements" pour "gonfler" les chiffres,
ou des téléchargement avortés, c'est à dire abandonnés avant le rapatriement
complet sur le disque dur etc...Nous résolvons actuellement ces problèmes
ainsi que les questions de documentation et de répartition (problèmes liés
au volume de lignes à traiter ainsi qu'aux options de répartition à prendre,
par exemple, pour les écoutes, répartition des forfaits au prorata des
titres représentés, des écoutes, des téléchargements ?)..."

Voila pour le cadre commercial.
Mais en ce qui vous concerne,dans les deux cas que vous
décrivez, il s'agit de diffusion
non-commerciale de musique, dans un but promotionnel.
Il fut pendant longtemps, dans divers forum et listes,
question de l'histoire des "50
balles".... ;-)
Cette histoire vient des tarifs qui sont a
l'URL que j'ai donné plus haut, sur le site du
SESAM.
Ca dit ceci :

"Diffusion non commerciale (d'oeuvre du répertoire SACEM) :
Les oeuvres musicales de commande, spécifiquement
créées pour un site internet ou issues
des catalogues de musique d'illustration,
sont susceptibles d'être autorisées dès lors
qu'elles sont mises à disposition du public
pour l'écoute en temps réel (streaming) à des
fins de réception individuelle et privée sans offre de téléchargement.
Le site ne doit pas présenter de revenu propre.
2 formules sont proposées :
- 50 frs par mois et par oeuvre (jusqu'à 5 minutes)
- 1 000 frs par mois et sans limitation du nombre d'oeuvres.
Nous contacter: sesam@sesam.org "

Ce sont la toutes les infos (légales) dont nous disposons
quant a de la diffusion gratuite
de musique sur des sites web persos....
Et quand on y regarde d'un peu plus près on
s'aperçoit que vos (nos) cas n'entrent même
pas dans ce cadre. Car il s'agit de " musiques
de commande, spécifiquement créées pour un
site internet ou issues des catalogues de
musique d'illustration". Il me semble donc
qu'ils parlent d'habillage musical de sites
web, et absolument pas de diffusions de titres
musicaux a part entière (chansons etc....).
Jusqu'a preuve du contraire, ces "50 balles"
ne s'appliquent donc pas a nous, compositeurs
qui voulons diffuser notre musique a titre
promotionnel sur nos propres sites.
Il n'y a donc rien de prévu pour de telles diffusions !
C'est même tellement pas prévu, que j'ai des
exemples de sites assez gros (collectifs
d'artistes, sites de promotions etc....) ,
qui ont pris contact avec la SACEM, pour leur
demander comment ils devaient faire quant
aux droits, alors qu'ils diffusaient des titres
du répertoire, et que la SACEM n'a même pas donné suite !

Malgré cela, et le peu d'information a ce propos,
on peut quand même dire que nous sommes
malgré tout, en faisant cela (diffuser notre musique),
tout a fait hors-la-loi, en prenant
a la lettre le CPI et les règlements de la SACEM,
vu que nous utilisons des oeuvres du
répertoire de la SACEM (les nôtres en l'occurrence,
mais ca ne change rien), nous sommes
diffuseurs et ne payons pas de droits de diffusion.... ;-]
C'est comme pour l'auto-production de disque,
je trouve cela assez ridicule, non ?

Le discours officiel de la SACEM est :
ils ne veulent pas avoir deux poids deux mesures.
Il y a une règle, et le meilleur moyen de faire
respecter cette règle (tu diffuse, tu
payes) c'est qu'elle s'applique a tout le monde
sans exception. Le problème c'est qu'ils
n'ont pas (encore) les moyens de faire appliquer
ce principe, quant au Net. L'auront-ils
un jour ? L'ampleur de la tache est gigantesque.

Le discours officieux .... le voici (et ne me demandez
pas de qui je le tiens ! ;-)
La sacem a autre chose a faire que de courir
après ses propres membres pour récupérer 50
balles, ou pour leur faire des procès,
sur le principe que la loi est la même pour tout le
monde.
La Sacem, elle a déjà largement a faire avec
les francemp3 et autres, ainsi que les sites
qui proposent du mp3 pirate. Ils ont un boulot
énorme pour clarifier tout ca, mettre des
contrats et accords en place, gérer le droit
international dans le domaine du droit
d'auteur etc ...
Pour résumer : elle a autre chose a faire
et ca serait pas techniquement possible pour
elle de surveiller 50 000 sites persos. 
Et ca lui coûterait beaucoup trop cher par rapport
au cacahuètes qu'elle pourrait récupérer. 
De plus, elle a pas le désir d'aller contre
l'interet de ses membres. (Ca c'est sympa ! ;-)

Quant a moi, j'irais même jusqu'a dire qu'heureusement
que tous ceux qui diffusent des
titres aujourd'hui ( téléchargement, streaming, extraits etc...),
que ce soit les leurs ou
pas, ne s'adressent pas a la SACEM pour 
régulariser leur situation de "diffuseurs".... car
la SACEM n'a évidemment pas les moyens de gérer tout ca.
Imaginez les milliers de sites
que ca fait !!
Alors que la SACEM arrive a peine a récupérer nos
droits sur une centaine de chaîne TV
câblées....
C'est sur qu'il faudra trouver des modes de gestions
et de perceptions autres que ceux en
place actuellement.

Nous sommes donc "libres" de diffuser nos propres
oeuvres sur nos propres sites dans un
but non-commercial.

Ceci dit, je voudrais attirer votre attention
sur le fait que cela peut entièrement
s'appliquer dans le cas ou nous sommes les :
auteurs-compositeurs-arrangeurs-éditeurs-interprètes-producteurs
uniques de nos oeuvres.
Si ce n'est pas le cas, et qu'il y a d'autres
ayant-droit que vous-même (un arrangeur, un
co-compositeur, un interprète de vos oeuvres etc....) ,
il est absolument nécessaire
d'obtenir les autorisations et accords préalables
de ces autres ayant-droits avant de
diffuser ces titres, même si c'est a titre gratuit.

Pour conclure, je dirais qu'il faudrait vraiment
que nous incitions la SACEM a établir une
sorte "d'exception d'auteur". Ce n'est quand même pas
normal, ni efficace pour le
développement de la création, que nous les auteurs,
soyons "légalement" obligés de payer
des droits de reproduction mécanique et de diffusion
sur nos propres oeuvres !!
On perd de l'argent, ca donne du travail inutile a la
SACEM a la seule fin de nous prendre
de l'argent pour nous le redonner, ca ne nous aide
pas a promouvoir nos oeuvres, ca nous
met parfois dans des situations illégales etc etc....
Nous étions auteurs-interprètes, et aujourd'hui grâce
a la technologie, beaucoup d'entre
nous sont aussi producteurs
( monter un studio valable est a la portée de plus en plus de
gens), et grâce au développement du réseau mondial,
nous seront de plus en plus a devenir
nous-mêmes nos propres diffuseurs, et promoteurs.

Petit message a la SACEM, qui nous écoute ;-) :
Et si nous en discutions ensembles ?
Il y a certainement des solutions a trouver, qui
iraient dans le sens des auteurs que vous défendez,
sans ouvrir de nouvelles brèches ni
fragiliser le système de perception (utilement strict)
que vous avez mis en place en près
de 150 ans !

Bien a vous tous,

Jean-Christophe
Modérateur de Saceml



Salut,

Didier écrivait le 07/10/00 18:20  :

>>Il n'y a rien a vendre ni de telechargement sur le site, seulement de
>>l'ecoute en realaudio dans un but promotionel (pour eux, pas pour
>>moi). Certains des artistes sont inscrits a la sacem.
>>Ai-je le droit de proposer a l'ecoute un de leur morceau en entier ?
>>Je pensais avoir le droit puisque ce sont les artistes qui me donne
>>l'autorisation de le faire. Mais j'ai recu un
mail me disant que ce n'est pas legal.

Daino repondit :

>Rapport aux mèls qui ont circulé ici (je ne suis pas encore adhérent SACEM,
>donc moins bien informé que d'autres), en tant que sociétaires déclarés à
>la SACEM, les artistes concernés ont déjà à leur niveau des obligations
>vis-à-vis de la "Vieille Dame", comme par exemple ne pas pouvoir autoriser
>une quelconque diffusion à titre gratuit de leurs oeuvres sans accord de la
>SACEM.

Effectivement, Didier, dans ton cas, tu es diffuseur
de titres d'autres auteurs. Ce qui
est un petit peu plus compliqué que ce que
je disais dans mon long mail precedent.
Quand bien même c'est a titre promotionnel,
tu es dans l'obligation legale de payer des
droits de diffusion. Et effectivement,
même si les auteurs t'ont donné les autorisations
pour diffuser leurs titres, ils ne peuvent
se substituer a la SACEM en t'accordant de le
faire gratuitement.... Ce n'est pas de leur
ressort, a partir du moment ou ils sont
membres de la SACEM.

Je te conseillerais malgré tout, de faire un
papier signifiant bien que ces auteurs
t'accordent les autorisations de diffusions,
et même si ce n'est pas legal, qu'il
t'accordent de le faire a titre gratuit,
pour une periode donnée, sur un site web precis.
Cela te protegera quelque peu en cas de problemes.

Pour revenir a mon mail, il me semble donc normal
qu'un auteur puisse diffuser ses propres
titres sur son site sans avoir a payer de droits,
qu'il puisse deleguer cela a quelqu'un
comme toi, dans le cas ou il n'aurait pas les
competences techniques pour faire le site,
mais la se pose un probleme important.
Ton site est a priori un "petit" site, avec peu
de visiteurs, non-commercial, créé
uniquement dans le but d'aider des potes.
Pour cela je suis pour une exoneration du
paiement des droits d'auteur.

Mais attention aux mp3.com et autres gros sites
soi-disant non-commerciaux francais
(vitaminic, hypertunez, enternote, peoplesound etc...) ,
qui se militent aussi pour
l'exoneration du paiement des droits d'auteur,
ou pour la musique gratuite, faisant valoir
qu'ils sont une (soi-disant) chance pour
les auteurs de se faire connaitre, et qu'ils
oeuvrent pour le bien de la communauté des
createur de musique. C'est d'apres moi un
immense attrape couillon !
En fait ce sont tout simplement des requins
qui cherchent a se faire du blé sur le dos des
auteurs !
Demandez leur donc combien eux se font payer
une banniere de pub !!

A partir du moment ou un site a un tant soit
peu une vocation commerciale (gagner de
l'argent, même si ce n'est pas directement
en rapport avec le service proposé), il me
semble clair qu'il doit payer ses droits de
diffusions. Que la musique y soit "gratuite"
ou non.

Bien a vous,

JC

PS : voir un autre point de vue sur le sujet :
Orgazik 
Interview de Laurent Petitgerard,
Vice président du conseil administratif de la SACEM.



Bonjour

Les droits à payer pour un CD démo sont insignifiants (mois de 10 centimes la
minute par exemplaire). Ceci est une bonne mesure qui avantage les addhérents.
Il faudrait que d'autres mesures s'inspirent de celle là, lorsque ce sont les
auteurs qui diffusent gratuitement leurs oeuvres sur le web.
Mario