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112 -Midifiles et fermeture de site web. La SPPI.
Date du premier email : 27/10/00

Bonjour à tous, Histoire d'éventuellement lancer un débat (si ça intéresse des gens), je vous envoie la copie d'une lettre adressée au webmaster d'un site perso diffusant des séquences Midifiles par passion pour la chanson française http://yves.marsal.free.fr/myosppi.htm Lettre S.P.P.I ------------------------------------------------------------------------ Mesdames, Messieurs les responsables de sites. Les fichiers Midi (avec ou sans paroles), et leurs dérivés (fichiers Karaoké) sont des fixations particulières d'oeuvres musicales et protégées en tant que tel. Leur production et leur diffusion sont strictement INTERDITES, sauf accord des représentants des auteurs et compositeurs, (générallement l'Editeur et la SACEM/SDRM.) A défaut d'un tel accord, le fait de diffuser des fichiers MIDI ou KARAOKE d'oeuvres protégées est un acte de contrefaçon, passible selon le Code de la Propriété Intellectuelle de 2 ans de prison ferme et de 1 million de francs d'amende. Contrairement à l'idée répandue par certains internautes sans scrupules, le fait de mettre de tels fichiers sur un site, - que ce site soit celui d'une société, d'une association ou un site privé - que les fichiers proviennent d'internet ou d'ailleurs - qu'ils comportent ou non une mention de Copyright - que vous tiriez ou non bénéfice de cette diffusion est un ACTE DE CONTREFACON. Nous restons à votre disposition avec nos avocats et les services juridiques des Sociétés d'Auteurs pour vous apporter tout complément juridique que vous souhaiteriez. Nous vous considérons dorénavant comme informés d'un état de droit (que vous êtes censés ne pas ignorer) et nous agirons strictement et promptement en conséquence. PS : Copie de ce message transmise à votre hébergeur. Copie transmise aux Membres du S.P.P.I. Pour le S.P.P.I. Le Président. Y.Bouillot Légalement, je pense qu'il n'y a rien à redire. De mon point de vue, je pense qu'il faut dissocier: 1-Les séquences Midi réalisées par des professionnels qui essayent d'en vivre et qui théoriquement se sont acquités des droit) mais qui ont été piratées sur Internet (souvent celles qui "sonnent bien") 2-Les séquences amateurs réalisées par des fans comme une sorte d'hommage. En conclusion, les personnes "lésées" sont: Dans le 1er cas, les auteurs de la musique ainsi que les réalisateurs (transcripteurs) Dans le 2e cas, uniquement les auteurs de la musique En ce qui concerne le 2e cas, je pense qu'une séquence Midi d'"amateur" ne nuit pas au musicien. Elle n'empechera nullement d'acheter le CD (une séquence Midi étant tellement cracra à écouter), mais au contraire favorisera la promotion du titre. Je comparerais ce cas de figure à celui des sites persos de fans distribuant les paroles de leurs chanteurs fétiches. Légalement, ils n'ont pas le droit, mais dans la réalité, ils ne causent aucun tort à l'artiste, incitant plutôt à acheter l'album correspondant. Je ne sais pas où se trouve la vérité, mais si un débat n'est pas mené, les juristes opèreront dans l'ombre et on ne trouvera plus aucune séquence Midi sur Internet avant même de sans apercevoir. Voici un petit point de vue qui est tout personnel et que je serais heureux de confronter. A bientôt. François
> De mon point de vue, je pense qu'il faut dissocier: > 1-Les séquences Midi réalisées par des professionnels qui essayent > d'en vivre et qui théoriquement se sont acquités des droit) mais qui > ont été piratées sur Internet (souvent celles qui "sonnent bien") C'est en effet un autre problèmes et les diffuseurs en question à qui "appartiennent" ces séquences ne se gênent pas non plus pour mener leur guerre de leur côté. > En ce qui concerne le 2e cas, je pense qu'une séquence Midi > d'"amateur" ne nuit pas au musicien. > Elle n'empechera nullement d'acheter le CD (une séquence Midi étant > tellement cracra à écouter), mais au contraire favorisera la > promotion du titre. > Je comparerais ce cas de figure à celui des sites persos de fans > distribuant les paroles de leurs chanteurs fétiches. > Légalement, ils n'ont pas le droit, mais dans la réalité, ils ne > causent aucun tort à l'artiste, incitant plutôt à acheter l'album > correspondant. Malheureusement comme tu dis il n'y a rien à faire juridiquement mais franchement, est-il rentable d'aller perdre de l'argent en procédures coûteuses pour empêcher la diffusion de séquences ou de paroles dont je pense aussi qu'elles sont totalement inoffensives pour l'artiste. Et pourquoi pas empêcher les gens de siffler ou de chanter dans la rue? Faudra-t'il s'abstenir sous peine d'amende et ne plus chanter que sous la douche? J'exagère sans doute la comparaison mais franchement, où est le préjudice de donner à lire des textes qu'on peut entendre à la radio ou de diffuser des séquences qui, même bien réalisées, n'ont quand même rien à voir avec l'original. Et quand je fais le relevé d'une chanson et que je donne la grille (paroles + accords) à un copain pour qu'il l'utilise en caf conc' par exemple, suis-je aussi dans l'illégalité? Faudra-t'il bientôt tout apprendre par coeur de peur d'être puni? Après tout, une séquence midi ou une grille d'accord jouée par un bon arrangeur, c'est parfois pareil alors...? Tout ce "juridisme" m'affole... Mais il paraît que c'est un mal nécessaire. Soit. A t'on le choix de toutes façons? Non évidement... Marion
Salut, > Histoire d'éventuellement lancer un débat (si ça intéresse des gens), > je vous envoie la copie d'une lettre adressée au webmaster d'un site > perso diffusant des séquences Midifiles par passion pour la chanson > française moi ça m'intéresse > Les fichiers Midi (avec ou sans paroles), et leurs dérivés > (fichiers Karaoké) sont des fixations particulières d'oeuvres > musicales et protégées en tant que tel. Leur production et leur > diffusion sont strictement INTERDITES, sauf accord des > représentants des auteurs et compositeurs, (générallement l'Editeur > et la SACEM/SDRM.) on n'a même plus le droit de PRODUIRE des midifiles de chansons existantes ? Quel est l'interêt ? Je réfléchis... - enrayer l'existence de ces mids "illégales" permettrait de redynamiser le secteur de la vente de mids. Les boites qui s'en occupent, elles, payent leurs droits pour cela (enfin j'espère). Donc dans ce cas, tout le monde toucherait ses droits et personne ne serait lesé. - éviter la dénaturation d'une oeuvre par un mid mal fait (et ça arrive très souvent !!!) Je ne vois rien d'autre pour l'instant. Mais curieusement, je trouve scandaleux d'interdire à quiconque de produire des mids d'oeuvres existantes, dans les conditions suivantes: - c'est fait gratuitement; - ce n'est pas vendu; - c'est fidèle à l'original, dans la mesure du possible; Il devrait exister une procédure de régularisation possible avant ce genre de sanction: le gars devrait par exemple contacter tous les ayant-droits, et retirer tous les morceaux dont on lui refuse l'autorisation. Ca peut être très lourd, mais 1MF et deux ans de prison, pour diffuser des mids glanés sur le net, ça brise une vie de façon différente qu'un manque à gagner. Vu que les textes ne détaillent pas, j'en déduis que l'on nous interdit du coup le travail gratuit, non destiné à la vente ! Bientôt on nous interdira d'écouter les disques que l'on achète ! Quels sont vos avis ? > A défaut d'un tel accord, le fait de diffuser des fichiers MIDI > ou KARAOKE d'oeuvres protégées est un acte de contrefaçon, passible > selon le Code de la Propriété Intellectuelle de 2 ans de prison > ferme et de 1 million de francs d'amende. où peut-on trouver une définition officielle et détaillée (par la Sacem ou la SPPI par exemple) de la contrefaçon ? Ce serait bien que les différents pays qui gèrent les droits d'auteur et les codes de la propriété intellectuelle en général se mettent d'accord pour nous pondre une définition universelle de ce qu'est une contrefaçon. Ca se trouve peut-être au niveau du droit international ? Non, vraiment, 2 ans de prison et 1 million de francs pour diffuser un mid, j'ai du mal à le croire !!! Dans un autre registre, quelles ont été les peines dans l'affaire du sang contaminé et de l'Erika ??? On vit dans un monde bizarre... > Légalement, je pense qu'il n'y a rien à redire. tu veux dire qu'il n'y a pas de faille au niveau du texte ? > En conclusion, les personnes "lésées" sont: > Dans le 1er cas, les auteurs de la musique ainsi que les réalisateurs > (transcripteurs) et la Sacem, et les producteurs, éditeurs, etc... je ne sais qui encore > Je comparerais ce cas de figure à celui des sites persos de fans > distribuant les paroles de leurs chanteurs fétiches. > Légalement, ils n'ont pas le droit, mais dans la réalité, ils ne > causent aucun tort à l'artiste, incitant plutôt à acheter l'album > correspondant. alors pourquoi deux poids deux mesures ? Si on doit sanctionner, messieurs de la S.P.P.I., allons-y gaiement! > Je ne sais pas où se trouve la vérité, mais si un débat n'est pas > mené, les juristes opèreront dans l'ombre et on ne trouvera plus > aucune séquence Midi sur Internet avant même de sans apercevoir. ce n'est pas le fait de ne plus en trouver qui me gêne, c'est de savoir qu'on n'a plus le droit d'en faire. Personnellement je serais ravi que des gens s'amusent à faire des midifiles de ma musique ! Après reflexion, je pense que je mettrai bientôt en ligne les mids de tous mes morceaux déclarés à la Sacem. Que celui qui veut me priver de ce droit me trouve d'autres arguments que ceux-là. Je me renseignerai auprès de juristes, si les textes m'y autorisent et qu'on veut me faire des problèmes comme à ce jeune homme, ça ne se passera pas comme ça. C'est MA propriété intellectuelle. à+ Régis
Salut à tous. Regis Lamora écrivait le 27/10/00 21:24 : >> Les fichiers Midi (avec ou sans paroles), et leurs dérivés >> (fichiers Karaoké) sont des fixations particulières d'oeuvres >> musicales et protégées en tant que tel. Leur production et leur >> diffusion sont strictement INTERDITES, sauf accord des >> représentants des auteurs et compositeurs, (générallement l'Editeur >> et la SACEM/SDRM.) >on n'a même plus le droit de PRODUIRE des midifiles de chansons >existantes ? Quel est l'interêt ? Il faut voir ce qu'on entend par le mot "Production" : * Produire, construire, créer (dans un cadre privé) : auquel cas je me ferais un plaisir absolu et revendicatif d'être hors-la-loi, au nom de la Liberté ; personne ne peut m'interdire de faire mes propres midifiles chez moi, que ce soit ceux de mes morceaux ou de quelqu'un d'autre. Autrement, pour les utilisateurs concernés, virez à la poubelle votre Cubase ou votre Logic Audio, les mecs ... ;OD * Produire, dans le sens fiduciaire incarné par le producteur ou une société : là, c'est totalement différent. Si c'est une boîte qui créé des Midifiles en tant que produits de vente, donc diffusion moyennant "pépettes" par la suite, il est normal d'exiger l'accord des auteurs / compositeurs concernés ou de leurs représentants. Y a pas de raison qu'ils se fassent du pognon sur le dos des musiciens : c'est quelque part une récupération et une accaparation du travail de création de l'artiste. Régis, je pense que c'est plutôt dans ces termes qu'est utilisé le mot "production", ici. Autrement, cela n'aurait pas de sens. >Je réfléchis... Ca chauffe ? ;O))) >Mais curieusement, je trouve scandaleux d'interdire à quiconque de >produire des mids d'oeuvres existantes, dans les conditions suivantes: >- c'est fait gratuitement; >- ce n'est pas vendu; >- c'est fidèle à l'original, dans la mesure du possible; Dans le cas où un particulier créé un Midifile d'un morceau existant et qu'il le met en ligne par exemple sur un site, je pense que c'est plutôt un coup foireux des éditeurs de vouloir interdire ce genre de diffusion des Midifiles, car ils y voient une forme de transcription d'une composition ; ils sont tenaillés par la peur de voir leurs produits (songbooks, partoches, etc.) moisir dans les rayons des magasins de musique. Pour moi, la raison essentielle de leur opposition à la production individuelle ET diffusion sur un site perso (en général) est celle-ci : Midifile = partition. C'est d'autant qui ne sera pas rentré dans leur tiroir-caisse. Maintenant, qu'un individu mette en ligne des Midifiles issus d'un produit commercial (CD de Midifiles), là y a pas photo : c'est illégal. >Vu que les textes ne détaillent pas, j'en déduis que l'on nous interdit >du coup le travail gratuit, non destiné à la vente ! Ce n'est pas le travail gratuit qui est combattu, c'est seulement le fait de perdre de l'argent. ;Op >> En conclusion, les personnes "lésées" sont: >> Dans le 1er cas, les auteurs de la musique ainsi que les réalisateurs >> (transcripteurs) >et la Sacem, et les producteurs, éditeurs, etc... je ne sais qui encore Moi je résumerais tout à : éditeurs, éditeurs, et éditeurs encore principalement. Point-barre. Eventuellement les transcripteurs (du moins, ceux qui ne vivent que de ça). >> Je comparerais ce cas de figure à celui des sites persos de fans >> distribuant les paroles de leurs chanteurs fétiches. >> Légalement, ils n'ont pas le droit, mais dans la réalité, ils ne >> causent aucun tort à l'artiste, incitant plutôt à acheter l'album >> correspondant. >alors pourquoi deux poids deux mesures ? >Si on doit sanctionner, messieurs de la S.P.P.I., allons-y gaiement! Ils ne veulent pas et ne peuvent pas prendre le risque de sanctionner les fans, à mon avis, les artistes et leurs boîtes de porduction risqueraient de perdre leur fonds de commerce. Evidemment, c'est inconcevable que quelqu'un qui collectionne les Midifiles soit un fan ... >> on ne trouvera plus >> aucune séquence Midi sur Internet avant même de sans apercevoir. >ce n'est pas le fait de ne plus en trouver qui me gêne, c'est de savoir >qu'on n'a plus le droit d'en faire. Pour soi et pour son usage personnel et privé, ils ne peuvent pas interdire la production de Midifiles. Impossible. IM-POS-SI-BLEU !! ;O) Qui m'en empêcherait, au même titre que l'on m'interdirait de me bricoler ma propre table, sous prétexte que cela nuirait aux fabricants de meubles ? Ou alors on serait en passe d'entrer dans un monde de totale interdiction ?! Beurk !! :O(((( >Personnellement je serais ravi que des gens s'amusent à faire des >midifiles de ma musique ! Après reflexion, je pense que je mettrai >bientôt en ligne les mids de tous mes morceaux déclarés à la Sacem. Paf ! Ca, c'est envoyé ! :O))) >C'est MA propriété intellectuelle. Une des rares choses qui nous appartienne encore un tant soi peu dans le monde actuel. Quoique ... A plouche, Daino
bonjour à tous, >En ce qui concerne le 2e cas, je pense qu'une séquence Midi >d'"amateur" ne nuit pas au musicien. >Elle n'empechera nullement d'acheter le CD (une séquence Midi étant >tellement cracra à écouter), mais au contraire favorisera la >promotion du titre. Qui a déjà entendu un MIDI file ? Connaissez-vous des MIDI files qui sonnent bien ? Soyons réaliste, les sons de nos synthés étant de mauvaise qualité, un fichier MIDI ne peut remplacer un bon disque. Si ça vous dis, j'ai le concerto en Sol de Ravel pour piano : pour savoir les notes c'est super sinon, achetez le disque de Samson FrançoisS A+ Manu P.S : sur mon site j'ai des midi files (1 différent chaque jour), c'est juste un fond musical pour éviter le silence ! ça ne remplace en rien un CD !
Bonjour >Qui m'en empêcherait, au même titre que l'on m'interdirait de me bricoler ma propre >table, sous prétexte que cela nuirait aux fabricants de meubles ? Ou alors >on serait en passe d'entrer dans un monde de totale interdiction ?! Beurk >!! :O(((( Soyons lucides. C'est vers ça qu'on va. Déjà aux USA on ne peut pas faire un pas sans son avocat, et les pénalités se chiffrent en millions de dollars, même pour un simple citoyen qui gagne 1000 dollars par mois. Nous avons vu qu'il est déjà interdit de photographier une montagne qui n'a été créé que par la nature mais comme elle appartient à un propriétaire il semble qu'il peut toucher des royalties comme s'il était lui même auteur. Et sachez que pour inclure la tour Eiffel ou l'arc de triomphe ou le Panthéon dans un film ou dans une pub les droits se chiffrent en centaines des milliers de francs. Mario
Salut a tous, >>ce n'est pas le fait de ne plus en trouver qui me gêne, c'est de savoir >>qu'on n'a plus le droit d'en faire. >Pour soi et pour son usage personnel et privé, ils ne peuvent pas interdire >la production de Midifiles. Impossible. IM-POS-SI-BLEU !! ;O) Qui m'en >empêcherait, au même titre que l'on m'interdirait de me bricoler ma propre >table, sous prétexte que cela nuirait aux fabricants de meubles ? Ou alors >on serait en passe d'entrer dans un monde de totale interdiction ?! Beurk >!! :O(((( >>Personnellement je serais ravi que des gens s'amusent à faire des >>midifiles de ma musique ! Après reflexion, je pense que je mettrai >>bientôt en ligne les mids de tous mes morceaux déclarés à la Sacem. Tenez,ont pourrais aller plus loin. On fait payer aux orgaisateurs les cotisations Sacem,car ils gagnent de l'argent grace aux compositeurs,normal. Mais nous musiciens de bals,ont gagnent aussi de l'argent grace a tous ces compositeurs,alors bientot,ont va payer nous aussi la Sacem. Je trouve ça bizarre,d'ailleurs,que ce ne soit pas le cas! Enfin,qu'il restent tranquille,ça m'arrange. ;-) On est déja assez emmerdé avec leurs histoire de guichet unique, en tant qu'intermitent! Mais c'est vrai que ça parait logique,non? A bientot, Bertrand.
> > Pour moi, la raison essentielle de leur opposition à la production >> individuelle ET diffusion sur un site perso (en général) est celle-ci : >> Midifile = partition. C'est d'autant qui ne sera pas rentré dans leur >> tiroir-caisse. >> Je pense que c'est le raisonnement premier des éditeurs. Et pourtant, je trouve qu'ils ne peuvent pas le revendiquer pour la raison suivante: Les partitions de "variété" (dans le sens le plus large et correspondant au "répertoire" des mids distribuées sur internet) sont soit: -introuvables dans les librairies musicales car non éditées commercialement -transcrites et écrites de façon très aléatoire (une vague mélodie ne correspondant pas à la vraie ligne, quelques accords bidons qui ne vont même pas sonner, par contre, il y aura une belle photo sur la pochette), le tout à un prix souvent prohibitif. Résultat: même si quelqu'un est prêt à acheter la partition d'un morceau, les éditeurs font tout pour le décourager. Du coup, même si: >Faut pas mal de boulot et un bon soft pour faire des partoches lisibles à >partir d'un midifile, d'autant plus si celui-ci swing bien ... ça reste encore souvent la meilleure alternative. A tout cela, les éditeurs vont répondre qu'ils n'éditent pas serieusement les partitions car le marché n'est pas assez rentables. Dans ce cas, qu'ils laissent les petits fans se faire plaisir, puisqu'il n'y aurai pas véritablement de manque à gagner. Dans la réalité, je pense qu'il se disent: le manque à gagner, c'est le million de francs à soutirer au pauvre fan, grace à nos avocats proffessionnels, et cela, sans même avoir daigner fabriquer une partition ou une séquence. Cela me fait penser à un site d'un fan de Bjork qui proposait une partition retranscrite par un passionné d'une de ses chansons. Il avertissait d'abord qu'il le faisait car il n'existait aucun receuil de Bjork à la vente. Si ça, ce n'est pas de la promotion d'artiste...et pourtant, il pourrait très bien se faire traîner en justice par les éditeurs. Francois
François Hatrival disait : >>Pour moi, la raison essentielle de leur opposition à la production >>individuelle ET diffusion sur un site perso (en général) est >>celle-ci : Midifile = partition. C'est d'autant qui ne sera pas >>rentré dans leur tiroir-caisse. >Je pense que c'est le raisonnement premier des éditeurs. >Et pourtant, je trouve qu'ils ne peuvent pas le revendiquer pour la >raison suivante: >Les partitions de "variété" (dans le sens le plus large et >correspondant au "répertoire" des mids distribuées sur internet) sont >soit: >-introuvables dans les librairies musicales car non éditées >commercialement En effet. Ou alors il faut commander à Tanbouktou. 4 semaines d'attente. Et aller la chercher au fin fon de Courbevoie parceque pas de service d'expédition. Et bonjour l'addition finale. Merci du service!! >-transcrites et écrites de façon très aléatoire (une vague mélodie ne >correspondant pas à la vraie ligne, quelques accords bidons qui ne >vont même pas sonner, par contre, il y aura une belle photo sur la >pochette), le tout à un prix souvent prohibitif. Le prix, c'est comme pour les CD : inadmissible! Quant à la qualité, en effet c'est intolérable. Les arrangements sont pourris, les accords faux ou incomplets une fois sur 2. Il m'est arrivée à plusieurs reprises de trouver des partitions de morceaux en ternaire écrites en binaire (genre "croche pointée double croche" en guise de croches ternaires!!!). Vraiment minable. D'ailleurs, les artistes qui sont édités n'ont pas leur mot à dire là-dessus? Il me semble que c'est une obligation de l'éditeur sur son contrat. C'est en partie ce qui justifie la cession d'un partie des droits non? Alors pourquoi c'est toujours aussi merdique? >A tout cela, les éditeurs vont répondre qu'ils n'éditent pas >serieusement les partitions car le marché n'est pas assez rentables. Ne sont-ils pas en "infraction" avec la plupart des contrats d'édition dans ce cas? >Cela me fait penser à un site d'un fan de Bjork qui proposait une >partition retranscrite par un passionné d'une de ses chansons. >Il avertissait d'abord qu'il le faisait car il n'existait aucun >receuil de Bjork à la vente. >Si ça, ce n'est pas de la promotion d'artiste...et pourtant, il >pourrait très bien se faire traîner en justice par les éditeurs. Reste à espérer que le fait de prouver la défaillance de l'éditeur suffit à l'empêcher de se prévaloire de ce droit... Marion
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