Sacem,auteurs,compositeurs,éditeurs,musique,droits d'auteur,SACEM,artiste,propriété intellectuelle,MP3,internet,numérique,multimédia,Mp3,copyright,perception,repartition,mp3 - l a   m a i l i n g - l i s t e   d u   d r o i t   d ' a u t e u r
33 -La base ONI: Oeuvres Non Identifiées. Les irrépartissables.
Date du premier email : 20/05/00

bonjour à tou(te)s quel bonheur cette ml, j'apprends beaucoups de choses même si je ne comprends pas tout... alors voilà qq questions... kezako de ONI ? wytlyt
Salut WYTLYT, ( avant tout, il y a une question qui me taraude : wytlyt, c'est pas ton vrai nom, dit ? ;-))) De : WYTLYT ........ >kezako de ONI ? ONI, Oeuvres Non Identifiée, est la base de données dans laquelle il y a toutes les oeuvres et toutes les declarations de diffusions (des diffuseurs) ou reproductions (des producteurs) qui n'ont pas pu faire l'objet d'une repartition des droits générés. Tu déposes , toi wytlyt, à la Sacem un titre qui s'appelle " Ma prière". Ok. Une radio diffuse ton oeuvre, et le réalisateur ou programateur musical de l'emission le signifie dans les feuilles de declaration qu'il envoi à la Sacem. Malheureusement, ce Mardi là, où il remplissait ces feuilles, il ne trouvait pas ses lunettes. Et au lieu de declarer "Ma prière", il a ecrit "Ma bière". La Sacem, recevant cette feuille de déclaration, saisi dans l'ordinateur que "Ma bière" a été diffusé, mais l'ordi lui reponds que "Ma bière" n'existe pas dans le repertoire de la Sacem. Elle ne peut donc pas redistribuer (repartir) les droits, l'argent que la radio lui a envoyé, pour cette oeuvre. Idem s'il y a erreur sur le nom de l'auteur. Et idem quant aux declarations des producteurs. La Sacem saisie donc ces infos, que "Ma bière" a généré tant de droits, dans la base de données ONI, au cas où il y aurait reconnaisance de l'erreur faite, par l'auteur. Cette base est déjà accessible sur Internet, il faut faire une demande à la Sacem pour obtenir une autorisation d'accès et un mot de passe. Faire cette demande à Didier Annest au 01 47 15 44 24 Deepsound
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