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4 -Composition, samples, échantillons sur CD-roms et droits d'auteur.
Date du premier email : 04/05/00

rere salut. Ma question est simple cette fois ci : le fait de "composer" un morceau en empillants de nombreus échantillons libres de droits nous permet il de revendiquer un quelconque droit d'auteur???Dans ce cas admettons que je "construise" un tube planétaire avec seulemnt des échantillons pour fond sonore et avec une chanteuse qui fait tralala...ce tube est diffusé en millions (allez en milliards soyons mégalo!!) d'exemplaires...qu'est-ce que je touche???qui récolte les doits??? La questions pêut parraitre bête mais maintenat avec un PC et de bons échatillons tout le monde se sent un peu compositeur en herbe alors...qu'en est il??? A+ Régis Brest
Salut Regis, Si les echantillons sont vraiment libres de droits ( provenants de CDroms de sons que tu as bien achetés, où il est stipulé tres clairement que les sons qui s'y trouvent sont bien libres de droits), et que tu crées une oeuvre avec..... oui, tu peux le revendiquer comme ton oeuvre, et la deposer. A noter que sur certains CDroms, il est dit qu'on ne peut utiliser les sons tels quels. Je m'explique : a priori, je ne peut pas prendre une loop basse-batterie d'un CDr et en l'etat, la proposer a Europe 1 comme generique dont tu serais l'auteur. A par ca, un peintre, il a pas besoin d'avoir a prouver qu'il a inventé le "rouge et le bleu" et qu'il a lui meme fabriqué le tube de peinture, pour revendiquer la paternité d'une oeuvre, non ?? ;-) On est un peu comme des peintres musicaux avec nos ordis. ;-) A+ JC Deepsound http://deepsound.net
Ai-je le droit de composer un morceau à base uniquement de samples "libres de droits" et de le déposer à la sacem ? La réponse est oui, me semble t-il, mais sous certaines conditions. Il faut d'abord être sur que les échantillons utilisés soient vraiment libres de droits ! ;-) Et la seule source "fiable" de samples libres de droits, c'est les bibliothèques de CD, CD-rom, les banques de sons (audio ou sampleur) achetés dans le commerce. Je dis fiable, dans le sens où les samples que l'on peut télécharger sur internet, on ne peut que très rarement vraiment savoir d'où ils viennent, et s'ils sont réellement libres de droits. Quant au fait de déposer en tant que compositeur une oeuvre composée exclusivement avec de tels samples, je pense qu'il n'y a pas de problèmes. Il faut lire sur le CD que vous avez acheté, le contrat de licence qui vous lie avec le producteur du CD. Généralement, la seule restriction qui est faite, et que vous n'avez le droit d'utiliser ces samples que dans un contexte musical, au sein d'une composition. Vous ne pouvez donc à priori pas les utiliser *seuls*, en dehors de tous contextes. Vous ne pouvez donc pas, dans ce que j'en comprends, déposer à la Sacem une boucle de basse-batterie-rhodes que vous auriez pris en l'état sur un CD, pour "créé" un générique télé, par exemple. Ca parait normal, non ?? ;-) Sinon, on peut comparer la création d'un titre avec des échantillons, au travail d'un peintre. Il n'a pas besoin de prouver qu'il aurait inventé le rouge ou le bleu, pour revendiquer une paternité spirituelle et légale, sur ses oeuvres.... ;-) Ceci dit, il y a des peintres qui ont vendus, et même très cher, des toiles totalement blanches... arf ;-) JC - Deepsound
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