Date du premier email : 01/06/00




Bonjour tt le monde,
pas de panique, pour gagner un peu d'argent en tant qu'auteur dans des
concerts, il faut se lever de bonne heure !
Les bars qui programment un peu, on n'en parle même pas, ils payent un
forfait à l'année selon beaucoup de critères (superficie,...). La Sacem
n'épeluchera jamais les programmes de 50 sombres groupes ayant fait des
reprises pour verser la somme de 2,78 F aux héritiers de Jimmy Hendrix via
une des 2 sociétés américaines (BMI ou ASCAP) qui prendront eux aussi un %
de gestion. Parce que c'est le nerf de la guerre, la sacem se rémunère en
prenant ce %, il est + ou - élevé suivant le type de droits (il faut bien
payer les gens qui matchent l'argent sur les comptes des sociétaires et ceux
qui vont le prélever dans tous les bars). C'est pour les DEP issus des
concerts que le % est le + élevé, dans les petites salles qui programment
des vrais concerts (billeterie,...) les frais peuvent avoisiner 30 à 40 % et
peut-être plus mais c'est impossible à savoir.
Imaginez donc pour un bar qui payent peu de Sacem (allez, 5000 F à l'année
c'est déjà pas mal), les frais de gestion qui pourraient être occasionnés
par des recherches sur 40 programmes (qd ils sont remplis et correctement
rédigés) de divers groupes inconnus qui mélangent compos et reprises :
impossible, on aurait du 200 à 300% de frais de gestion et la sacem en a
rien à foutre.
Donc c'est comme pour les petites radios, les droits collectés sont répartis
au + gros (tournées importantes,...)
Moralité, si vous voulez toucher des droits par la sacem, il faut :
- vendre des disques ou au pire en faire fabriquer (les droits phono sont
les mieux répartis et + justement)
- jouer dans des grosses salles (théatres, scènes nationales, gros festivals
ou aligner 50 dates dans le réseau Fédurock)
- passer sur les radios périphériques (France Inter, FIP, RTL, Europe 1) ou
rentrer en play list sur des gros réseaux (NRJ,...)
- faire de la musique de pubs ou de téléfilms qui passent en prime time sur
les chaines hertziennes (Canal + le mieux puis TF1 et France TV), oubliez
les chaines cablées cela ne rapporte rien (certaines ne payent même pas de
droits)
- les droits dans les salles de cinéma sont bien répartis mais cela est
négligeable par rapport aux droits TV (à moins de faire 1 million d'entrées)

Par ailleurs, ce n'est pas parce qu'on n'est pas membre SACEM qu'un
organisateur ne devrait pas payer des droits aux auteurs. La sacem donne une
autorisation systématique dès lors que les droits sont payés (sans
consultation des auteurs si on ne porte pas atteinte à leur droit moral)
mais si l'auteur n'est pas membre, l'organisateur devrait dealer directement
avec l'auteur et obtenir son autorisation (en théorie).
Ce n'est pas parce qu'on n'est pas membre Sacem que la loi française et le
CPI ne s'appliquent pas...

@+
Fabien


Salut Marion, à tous,

De : Marion 

>Au sujet de ces forfaits, comment répartissent-ils les droits ensuite?
>Personnellement, je n'ai jamais donné de programme où que ce soit or il
>faut bien déterminer qui va les toucher . J'ai vu quelquepart qu'il
>existait un système permettant de répartir la majorité de droits aux
>titres les plus diffusés du moment, le reste étant réparti je ne sais trop
>comment. Est-ce comme cela que ça fonctionne?...SI c'est le cas, quelle
>manne pour les squatteurs au Top 50!


Voir l'excelent mail à ce sujet de Fabien, 10 mn avant le tien ! ;-)
Tout ce que la Sacem recupere comme droits, payés forfaitairement par les
diffuseurs est effectivement reparti au prorata des plus grandes diffusions
du moment (du top 50 si tu veux ! ;-)
La Sacem effectue un savant equilibre entre l'enorme tache qu'est la
recuperation des droits de diffusions et les couts de cette perception /
repartition.
Imaginez les millions de lieux en France qui diffusent de la musique !!
C'est gigantesque par le nombre, mais aussi par les conditions differentes
par lesquelles s'effectue cette diffusion.
Du supermarché au dernier congrès d'Arlette.
Du Sunset a Paris au Zenith de Lyon.
Des milliers de "petits" medias (radios, tv etc....)....
Franchement, ca m'amuserait de connaitre, sur une periode de 24 heures en
France, le nombre de titres du repertoire diffusés sur le territoire !!! ;-)
Innimaginable ! Impossible à gerer nominativement !
Donc la Sacem fait de son mieux (et peut etre peut-elle mieux faire.... ca
c'est un autre debat).

Ce qui est un peu inquietant, c'est qu'avant même l'arrivée du numerique et
des nouveaux moyens de diffusions (cable, sattelite, internet
etc....)....c'etait deja enorme !
Avec ces nouveaux medias, la tache devient monstrueuse !
D'apres moi, c'est 20 Pierre Forest qu'il faudrait avoir à la Sacem !! ;-)
Non ?

A bientot,

JC / Deepsound
Gestionnaire de saceml



Je pense qu'en regle generale, pour toucher des droits, il faut qu'une sorte de chaine ne soit pas
interrompue: que la declaration soit faite par l'auteur; que le producteur fournisse au diffuseur le
bon titre et le bon nom du compositeur et que le releve de droits d'auteurs soit bien redige et envoye
a la Sacem; c'est une chaine assez fragile pour que le titre enregistree par la Sacem corresponde au
meme titre diffuse et declare. Personnellement, je veille - dans la mesure du possible - a ce que tout
se passe bien et je donne , avec le bulletin de declaration, le maximum de precisions sur la
diffusion.
Regulierement, je vais rendre visite au service des verifications (au 1° etage) ou ils recherchent les
traces et lancent des enquetes s'il y a lieu.
La Sacem n'est pas un employeur pour nous, mais elle  emploie des gens qui travaillent pour nous; donc
autant collaborer (a ne pas prendre au sens d'il y a 60 ans - pour la Sacem, c'est une autre histoire)

a bientot
Jean