Sacem,auteurs,compositeurs,éditeurs,musique,droits d'auteur,SACEM,artiste,propriété intellectuelle,MP3,internet,numérique,multimédia,Mp3,copyright,perception,repartition,mp3 - l a   m a i l i n g - l i s t e   d u   d r o i t   d ' a u t e u r
56 -La répartition du 5 juillet 2000.
Date du premier email : 08/07/00

Re, Petit recapitulatif : Il y a 4 repartition SACEM par an. (http://sacem.org/societaires/atoz/distrib.html) Janvier et juillet Répartition des droits radio, télévision, des droits généraux (concerts, galas, bals, lieux sonorisés...), des droits phonographiques (disques, cassettes...) et du cinéma. Avril et octobre Répartition des droits provenant de l'étranger, de la copie privée, du cinéma et des droits vidéographiques "A chaque répartition sont distribués les droits perçus au cours d'un semestre ou d'un trimestre (répartir au coup par coup alourdirait considérablement les frais de gestion). Le délai entre le semestre de perception et l'attribution effective des droits est en général de 3 ou 6 mois.La Sacem adresse à ses membres le règlement des droits accompagné du "feuillet de répartition" (bulletin de salaire de l'auteur): ce feuillet comprend le relevé, par oeuvre, des droits versés, selon l'origine (radio, télévision, disque...). " Autrement dit, la repartition du 5 juillet 2000 redistribue les droits percus de juillet 1999 à decembre 1999. Et je suis sacrement content, parce que c'est ma "vrai" premiere repartition digne de ce nom (au regard du chiffre qui se trouve en bas de la page 1) !! J'ai quand même hâte que le nouveau site de la SACEM (web pro) soit en ligne (prevu en 2001) parce qu'il y aura, parait-il, des pages pour nous expliquer comment lire et decrypter ces feuillets de repartition. Sachez par exemple, que la somme redistribuée lors de cette RION 571 571eme repartition) s'eleve à: (a peu pres) 1,5 milliard .... (glups !) Sachez que la majeur partie de ma repartition vient de chaine TV cablée thematique .... et là, mon etonnement ! Je pensais, parce que c'est ce qui se dit, que la SACEM avit du mal a recuperer les droits en provenance du cable .... on dirait que je suis tombé sur un bon jour !! Une autre chose qui m'a etonné, c'est que 5,75 % de ce que j'ai percu, vient des UC, les Usagers Communs, ce qui est, si je ne me trompe, une partie de ce qui est redistribué aux auteurs non-nominativement, et qui proviennent des perceptions "forfaitaires" aupres de diffuseurs (les magasins qui diffusent en fond sonore, les petites radios, les irrepartissables etc....) C'est deja ca qui n'ira pas dans la poche de Jean-Jacques !! Sans blague, j'avais imaginé qu'il fallait avoir touché vraiment beaucoup pour commencer a voir la couleur de ces UC... ce n'est a priori pas le cas. Ca semble donc "relativement" equitable. Sachez, a titre d'info, qu'environ 1 minute de diffusion sur France-Inter, c'est a peu pres 600 francs de droit d'auteur. A ce sujet, je vais essayer de recuperer à la SACEM, les baremes de diffusions des medias (tv et radios). C'est assez edifiant ! Le calcul se fait par rapport a l'audience ! Et ca va de sommes assez "enormes" (les TF1, RTL....) a peu de choses (genre 20 fr la minute sur Radio Nova...) A bientot, JC / Deepsound
je suis effectivement curieux de voir la repartition des droits en foncton du media et de l'heure d'ecoute. un Tapis rouge a Cabrel, TF1, 20 heure 30, une dizaine de titres, ca doit laisser reveur ;-)) Phil
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