Date du premier email : 11/07/00




Re, Re,

"On se re-re-trouve....." ( private joke pour les cablés TV et ceux qui
regardent RD-RG ;-)

J'ai posé la question, qui me turlupinait depuis un moment, sur le
cheminement d'une oeuvre, du dossier d'une oeuvre après un dépot.

Il y a en fait, trois bases de données distinctes.
Quand on dépose une oeuvre nouvelle, elle est d'abord saisie dans la base de
données "d'identification" (des oeuvres).
Ce n'est qu'après avoir fait l'objet d'une première redevance, lorsqu'elle a
produit des droits d'auteurs, qu'elle est saisie dans la base de données de
"répartition".
Et enfin, si elle a produit des droits à l'etranger, elle est saisie dans la
base internationale.

Voilà, c'etait pas compliqué, mais il fallait le savoir !! ;-)

A+
JC