Date du premier email : 24/07/00




(re)Salut a tous
j'ai peut-etre rate ca dans les articles, mais je ne crois pas.
si j'ai fait une reprise, de, au hasard... Gainsbourg, est-ce que j'ai le droit
de la mettre sur mon site web ou est-ce que c'est vilain pabo malhonnete?

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Michael Korchia  


Salut Michael, à tous,

>(re)Salut a tous
>j'ai peut-etre rate ca dans les articles, mais je ne crois pas.
>si j'ai fait une reprise, de, au hasard... Gainsbourg, est-ce que j'ai le
droit
>de la mettre sur mon site web ou est-ce que c'est vilain pabo malhonnete?

C'est effectivement vilain ! ;-)
Tu as le droit de faire une reprise de gainsbourg (si tu ne touche pas au
droit moral, qui est au même titre que les droits patrimoniaux, légué à la
famille), si tu le declares à la SACEM comme il se doit, mais en aucun cas
tu ne peux mettre cette reprise sur ton site sans faire une declaration
préalable de diffusion à la SACEM, et de payer les droits inhérents à cette
diffusion.....
Tu peux avoir toutes les infos sur les tarifs de diffusion en ligne et hors
ligne sur le site du SESAM

Toutes les infos ? .... Pas vraiment. En fait c'est pas tres clair pour ton
(notre) cas à tous, particuliers voulant diffuser quelques oeuvres du
repertoire sur nos sites. La seule chose qui ressemble à cette configuration
c'est :
"Diffusion non commerciale (sites perso...) " à :
www.sesam.org/producteurs/a2.html
Sauf qu'on y parle exclusivement de : "/....oeuvres musicales de commande,
spécifiquement créées pour un site internet ou issues des catalogues de
musique d'illustration ..../" ce qui ne s'applique pas à un titre de
Gainsbourg !!

Donc rien n'est prévu pour la diffusion sur Internet d'oeuvres du
repertoire, sur des sites non-commerciaux !! Or im me semble qu'il y a
maintenant des sites "persos", non-commerciaux qui ont quand même une sacrée
audience !!
Je suis un "petit" exemple, et avec mon site http://deepsound.net , je suis
à 130 visiteurs par jours en moyenne. C'est le nombre de place d'un petit
concert-cabaret.....  tous les jours !
C'est donc pas rien (même si ça n'a rien à voir avec les francemp3.com et
leurs centaine de millier de visites par jour.... eux, c'est plutot le stade
de France !! ;-)

S'il te plait, Pierre Forest du SESAM ;-), pourrais-tu nous en dire un peu
plus à ce sujet ?

Est-ce que c'est l'intitulé de cet "article-tarif" qui est à revoir tout
simplement, et où il faut ajouter *toutes* musiques du repertoire SACEM ?
(auquel cas, c'est 50 francs par titre par mois, ou un forfait de 1000
francs pour un nombre illimité d'oeuvres)

Mais là se pose un gros probleme !!! Comment la SACEM peut-elle gerer les
declarations de milliers (de millions) de petit sites ? Elle est déjà
debordée de travail avec les grosses structures.....

A bientot,

JC / Deepsound