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Reprise et diffusion d'oeuvres musicales du répertoire SACEM sur le Web.
Date du premier email : 24/07/00

(re)Salut a tous j'ai peut-etre rate ca dans les articles, mais je ne crois pas. si j'ai fait une reprise, de, au hasard... Gainsbourg, est-ce que j'ai le droit de la mettre sur mon site web ou est-ce que c'est vilain pabo malhonnete? __^o^__ Michael Korchia
Salut Michael, à tous, >(re)Salut a tous >j'ai peut-etre rate ca dans les articles, mais je ne crois pas. >si j'ai fait une reprise, de, au hasard... Gainsbourg, est-ce que j'ai le droit >de la mettre sur mon site web ou est-ce que c'est vilain pabo malhonnete? C'est effectivement vilain ! ;-) Tu as le droit de faire une reprise de gainsbourg (si tu ne touche pas au droit moral, qui est au même titre que les droits patrimoniaux, légué à la famille), si tu le declares à la SACEM comme il se doit, mais en aucun cas tu ne peux mettre cette reprise sur ton site sans faire une declaration préalable de diffusion à la SACEM, et de payer les droits inhérents à cette diffusion..... Tu peux avoir toutes les infos sur les tarifs de diffusion en ligne et hors ligne sur le site du SESAM Toutes les infos ? .... Pas vraiment. En fait c'est pas tres clair pour ton (notre) cas à tous, particuliers voulant diffuser quelques oeuvres du repertoire sur nos sites. La seule chose qui ressemble à cette configuration c'est : "Diffusion non commerciale (sites perso...) " à : www.sesam.org/producteurs/a2.html Sauf qu'on y parle exclusivement de : "/....oeuvres musicales de commande, spécifiquement créées pour un site internet ou issues des catalogues de musique d'illustration ..../" ce qui ne s'applique pas à un titre de Gainsbourg !! Donc rien n'est prévu pour la diffusion sur Internet d'oeuvres du repertoire, sur des sites non-commerciaux !! Or im me semble qu'il y a maintenant des sites "persos", non-commerciaux qui ont quand même une sacrée audience !! Je suis un "petit" exemple, et avec mon site http://deepsound.net , je suis à 130 visiteurs par jours en moyenne. C'est le nombre de place d'un petit concert-cabaret..... tous les jours ! C'est donc pas rien (même si ça n'a rien à voir avec les francemp3.com et leurs centaine de millier de visites par jour.... eux, c'est plutot le stade de France !! ;-) S'il te plait, Pierre Forest du SESAM ;-), pourrais-tu nous en dire un peu plus à ce sujet ? Est-ce que c'est l'intitulé de cet "article-tarif" qui est à revoir tout simplement, et où il faut ajouter *toutes* musiques du repertoire SACEM ? (auquel cas, c'est 50 francs par titre par mois, ou un forfait de 1000 francs pour un nombre illimité d'oeuvres) Mais là se pose un gros probleme !!! Comment la SACEM peut-elle gerer les declarations de milliers (de millions) de petit sites ? Elle est déjà debordée de travail avec les grosses structures..... A bientot, JC / Deepsound
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