Date du premier email : 01/08/00




Salut à tous,

Je viens de faire un titre pour mon prochaine album (trip-hop), en
collaboration avec deux Australiens.
Je les ai rencontré par Internet, et nous nous sommes échangés les fichiers
audio par le Web et maintenant le titre est terminé !! Génial le Net !! ;-)

Ma question est la suivante :
Comment déposer ce titre, en sachant que je suis à la SACEM, et que eux sont
à la société de droits d'auteur en Australie ...??
Est-ce que je fais le dépot en France ( vu que c'est mon album) en les
mentionnant et en leurs faisant parvenir la feuille de dépot par courrier,
qu'ils me renverront signée ? La SACEM acceptera t'elle cela alors qu'ils ne
sont pas à la SACEM ?
Doivent-ils faire un dépot en Australie aussi ?

Pour info, je crois bien que la SACEM a des accords bi-latéraux avec
l'Australie (à confirmer).

Merci de vos réponses !

A bientot,

JC / Deepsound


salut

il doit être possible de déposer les oeuvres en France en mentionnant bien
sur le bulletin à quelles sociétés appartiennent les co-auteurs étrangers

M.F.


Bonjour a tous,

Ayant eu une réponse de la SACEM à ce sujet, par mail, je reponds donc à ma
propre question ! ;-)
Pour un dépot d'oeuvres "internationnales", il est necessaire de faire des
depots conjoints dans tous les pays dont les différents auteurs-compositeurs
sont résidant.
Dans mon cas donc, il faudra que je fasse un depot à la SACEM et eux à
l'APRA en Australie, et quand bien même le titre ne sortira qu'en France,
sur mon prochain album.
Par contre, il faudra que je mentione sur le feuillet de dépots les noms,
prenoms des autres auteurs, ainsi que leur appartenance à la société de
droits d'auteur Australienne (sans qu'ils aient besoin de signer ce
feuillet).
Par contre, pour la declaration Australienne de l'oeuvre, je ne sais pas
(encore) s'il me faut signer leur déclaration (ça peut etre différent pour
chaque société) .... je vous tiendrais au courant.

Bienvenue aux nouveaux membres ! ;-)

A bientôt,

JC / Deepsound
Gestionnaire de Saceml