Date du premier email : 02/08/00




Salut a tous les membres de la liste,

Je voudrais savoir quel est la part de l'arrangeur qui s'est occupe de
l'arrangement musical d'un album complet,sachant qu'il n'est n'est pas le
compositeur,donc son role etait juste de faire l'arrangement.
1) Comment calculer l'assiette de cette part? sur le revenu net de la vente
de cet album?

2) Si un contrat de license de l'album a ete signe avec en editeur pour
l'exploitation et la distribution de cet album,est-ce que la part de
l'arrangeur reste la meme? et comment cette part sera calculee alors? un
pourcentage des revenus net de la vente de cet album ?

3) Si l'auteur-compositeur-interprete a auto-produit son CD et a paye
lui-meme le frais d'enregistrement de la copie master avant avant de signer
le contrat de licence avec un editeur:
    a) De qui l'arrangeur devra percevoir sa part sur la vente de cet albuum
? de l'editeur? de l'auteur-compositeur-interprete?
    b) Est-ce que l'arrangeur devra percevoir une certaine part des
representations musicales et spectacles ?ou bien sa part sera limitee a la
vente des CD uniquement ? (je precise, si l'auteur-compositeur qui est
interprete aussi sera demande de donner un concert , est-ce que l'arangeur
des chansons que chantera cet artiste durant le concert , devra recevoir des
parts des revenus de cet artiste?

Merci D'avance
Ramzi


Re,

Comme promis, je reponds a ce mail que tu a envoyé avant ton dernier....
Ca peu peut-etre aider a eclaircir encore quelques points.

De : Ramzi Selouan

>Je voudrais savoir quel est la part de l'arrangeur qui s'est occupe de
>l'arrangement musical d'un album complet,sachant qu'il n'est n'est pas le
>compositeur,donc son role etait juste de faire l'arrangement.
>1) Comment calculer l'assiette de cette part? sur le revenu net de la vente
>de cet album?

Il est arrangeur. Il doit donc declarer etre l'arrangeur de tous les titres
lors du depot SACEM et il percevra ses droits d'auteurs.
Ce qu'il touche (comme pour un auteur ou un compositeur) se calcule sur deux
choses :

Sur la diffusion des oeuvres qu'il a arrangées (radio, tv, concerts,
etc...). Quand un diffuseur diffuse ces titres, il paye un droit de
diffusion a la SACEM qui reverse a l'arrangeur. La repartition entre les
differents ayants droits de l'oeuvre se fait selon les statuts de la SACEM.
auteur : 11/24eme
compositeur : 11/24eme
arrangeur : 2/24eme

Sur la reproduction mecanique. Quand un producteur duplique des CD, il paye
des droits a la SACEM qui reverse a l'arrangeur. La repartition entre les
ayant_droits se fait selon la base de ce qui a été entendu et declaré par
ceux-ci lors du depot des oeuvres a la SACEM.

L'arrangeur n'est pas sensé toucher quoi que ce soit sur la vente des
disques, par rapport a un contrat avec un producteur.

>2) Si un contrat de license de l'album a ete signe avec en editeur pour
>l'exploitation et la distribution de cet album,est-ce que la part de
>l'arrangeur reste la meme? et comment cette part sera calculee alors? un
>pourcentage des revenus net de la vente de cet album ?

Pour la enieme fois : un arrangeur n'apparait normalement jamais sur un
contrat avec un producteur. C'est le ou les artistes principaux qui signent
des contrats d'artistes avec un producteur.
Par contre, si c'est un contrat de licence, le proprietaire a tout loisir
pour eventuellement, s'il trouve cela equitable, de faire lui-même, en tant
que producteur de la bande master, un contrat d'artiste a cet "arrangeur"
(qui dans ce cas est plutot consideré comme interprete, artiste), et lui
reverser ainsi une part de ce que son contrat de licence lui rapportera.

>3) Si l'auteur-compositeur-interprete a auto-produit son CD et a paye
>lui-meme le frais d'enregistrement de la copie master avant avant de signer
>le contrat de licence avec un editeur:
>    a) De qui l'arrangeur devra percevoir sa part sur la vente de cet
albuum
>? de l'editeur? de l'auteur-compositeur-interprete?

Voir plus haut ! ;-)

>    b) Est-ce que l'arrangeur devra percevoir une certaine part des
>representations musicales et spectacles ?ou bien sa part sera limitee a la
>vente des CD uniquement ? (je precise, si l'auteur-compositeur qui est
>interprete aussi sera demande de donner un concert , est-ce que l'arangeur
>des chansons que chantera cet artiste durant le concert , devra recevoir
des
>parts des revenus de cet artiste?

Des revenus, au sens d'une partie des *cachets* d'artistes provenant des
concerts : NON !
Par contre, en tant qu'arrangeur,  a chaque fois que les titres qu'il aura
arrangés seront diffusés soit en concert, soit sur des medias, il percevra
ses droits d'arrangeur par la SACEM, qui elle même aura préalablement
recupéré les droits de diffusions aupres des diffuseurs (les medias ou les
producteurs-organisteurs des concerts)

A+
Deepsound