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78 - Dépot provisoire d'oeuvres à la SACEM.
Date du premier email : 07/08/00

Salut les Schtroumpfs, je compose beaucoup, mais par contre ça m'arrive rarement d'écrire les textes. Si je dépose une chanson (sans paroles), et que je l'appelle, pour des raisons connues de moi seul, "Saucisse blanche", que se passe-t-il le jour où quelqu'un me fait des paroles dessus ? Parce que si elle est déposée sous ce titre, et que les paroles suggèrent plutôt un titre comme "Saucisse mauve", il va y avoir un problème entre la chanson déclarée et celle qui détrônera Céline Dion (forcément, le titre est plus beau qu'un banal "My heart will go on" ;o) Qu'est-ce que vous en pensez ? Vous pensez que j'aurai le droit de changer le titre de ma chanson quand j'aurai des paroles pour elle ? Merci de vos réponses (si quelqu'un en a, parce que franchement je trouve ma question saugrenue...) à+ Régis
Bonjour J'ai plusieurs fois fait cela. Il suffit de faire un nouveau dépôt et de ne pas porter plainte contre toi même. Dans le bon vieux temps on faisait un dépôt provisoire, je ne sais pas si ça existe encore. Mario
Salut Régis, a tous, De : Regis Lamora >je compose beaucoup, mais par contre ça m'arrive rarement d'écrire les textes. >Si je dépose une chanson (sans paroles), et que je l'appelle, pour des >raisons connues de moi seul, "Saucisse blanche", que se passe-t-il le >jour où quelqu'un me fait des paroles dessus ? >Parce que si elle est déposée sous ce titre, et que les paroles >suggèrent plutôt un titre comme "Saucisse mauve", il va y avoir un >problème entre la chanson déclarée et celle qui détrônera Céline Dion >(forcément, le titre est plus beau qu'un banal "My heart will go on" ;o) >Qu'est-ce que vous en pensez ? Vous pensez que j'aurai le droit de >changer le titre de ma chanson quand j'aurai des paroles pour elle ? Elle n'est pas du tout saugrenue ta question ! La preuve, la SACEM a même pensé a ce genre de cas. Si tu veux proteger ton oeuvre, alors qu'elle n'est pas terminée, par exemple qu'elle est destinée a devenir une chanson le jour ou les muses t'auront apporté le texte ;-), et bien tu peux faire un dépot "provisoire". C'est un autre bulletin de declaration SACEM que celui bien connu pour les depots "classiques". Il te permet donc de proteger ton oeuvre, comme je l'ai expliqué dans mon précédent mail, par le fait que la SACEM aura mis une date sur ce depot. Mais attention, comme son nom l'indique, ce depot est provisoire, et il ne permet absolument pas a la SACEM d'effectuer une repartition de droits sur cette oeuvre. Il faut avoir fait un depot definitif pour cela. Ceci dit, quand bien même on aurait déposé une oeuvre, par un depot "definitif" dont on voudrait par la suite changer le nom, ou certaines parties musicales, on peut le faire. Il suffit de de bien signifier le nom de l'oeuvre préalablement deposée et d'en faire un depot modificatif ! Si c'est une oeuvre faite en collaboration avec d'autres, il faut evidemment l'autorisation de tous les ayants-droit sur ce titre, avant d'en faire une quelconque modification !! Voila ! ;-) A bientot, JC / Deepsound
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