Date du premier email : 16/08/00





D'ailleurs, questions liée, peut-être évidentes pour
certains mais encore un peu floues pour moi :

- comment ça se passe pour des morceaux publiés
sur des labels étrangers ?
- et pour des morceaux publiés sur des labels français
mais distribués (et donc diffusés, j'espère) à l'étranger ?

zukkie



le/on 16/08/2000 17:11, colinn zukkie a ecrit/wrote :

> - comment ça se passe pour des morceaux publiés
> sur des labels étrangers ?

Il suffit d'envoyer un exemplaire du CD et une feuille de déclaration par
morceaux. Que ce soit un label étranger ou francais ne change rien.

> - et pour des morceaux publiés sur des labels français
> mais distribués (et donc diffusés, j'espère) à l'étranger ?

Si, par exemple, les morceaux sont diffusés sur des radios étrangères et si
ces radios écrivent correctement la playlist pour la société de droits
d'auteur du pays concernés, la SACEM sera en mesure de répercuter ces droits
et rétribuer en conséquence. Ca prends un peu de temps mais on voit
apparaitre sur les feuilles de rétributions d'où proviennent les droits.

N_



Salut a tous,

Bon j'ai un peu cherché dans la l'énorme pile d'affaires classées mais g pas
trouvé...c assez particulier....

Alors voila,on m'a demandé a la suite d'une écoute d'un de mes morceaux un
droit de diffusion sur un film...un film x...(on fait ce qu'on peut
hein....;-)...destiné au video club uniquement et de plus uniquement sur le
térritoire canadien....Ce morceaux est actuellement répertorié au snac....
Suis je protégé malgrés tout ...je veux dire internationalement?
Je ne pense pas que l'adhésion a la sacem soit necessaire ?
bref comment m'organiser ,est ce que je peux signer avec lui au noir...sans
crainte....?
C'est que j'y tiens a mes morceaux...;-)...

Et internationalement comment ca se passe pour la sacem?....par exemple un
morceaux de Cabrel qui tourne sur les radios russes....c la sacem qui
organise tout ca?...ou y a t il une organisation internationale qui gére?

Merci pour vos réponse....

Griff



Salut Zoukie, a tous,

>D'ailleurs, questions liée, peut-être évidentes pour
>certains mais encore un peu floues pour moi :
>- comment ça se passe pour des morceaux publiés
>sur des labels étrangers ?

Je suppose que  tu es membre de la SACEM et que tes titres ont été deposés a
la SACEM
La SACEM a des accords bi-latteraux avec de nombreuses sociétés etrangeres,
et elles ont des bases internationnales pour savoir d'ou viennent les
oeuvres et a qui repartir les droits.
Tes droits te seront repartis, mais il te faudra attendre au minimum 2 ans
d'apres ce que j'ai compris.

>- et pour des morceaux publiés sur des labels français
>mais distribués (et donc diffusés, j'espère) à l'étranger ?

Idem.

A bientot,

JC / Deepsound



>Et internationalement comment ca se passe pour la sacem?....par exemple un
>morceaux de Cabrel qui tourne sur les radios russes....c la sacem qui
>organise tout ca?...ou y a t il une organisation internationale qui gére?

Comme je disais dans un mail precedent, il y a des accords entre les
differentes societés de droits internationnales et une base commune de
données pour les oeuvres.
Par contre, je ne vois pas bien comment ca marche.
Imaginons qu'un de mes titres passe en allemagne (ce qui est le cas !! ;-),
comment la société allemande sait-elle que je suis membre de la SACEM et
qu'il faut qu'elle envoie les droits generée par cette oeuvre en France ???
Elle recherche d'abord dans sa base de données nationnale et si elle ne
trouve rien, cherche ensuite dans la base de données internationnale ?
Mais la SACEM dit ne mettre les oeuvres dans cette base internationale que
quand elles ont deja produit des droits a l'etranger..... ca se mord la
queue, non ?
Quelqu'un sait-il ?

A bientot,

JC / Deepsound



A mon avis, il doit y avoir pas mal de cas ou les droits se perdent
dans la nature sauf si tu peux
prevenir la Sacem qu'il y a une diffusion a l'etranger (avis de diffusion) ou
que, sur place,
quelqu'un renvoie sur le releve ton titre et ton nom vers la Sacem. Dans le cas
d'un film, il n'y a
pas de probleme normalement, car les ayant-droits sont notes par la production
avant l'envoi

Jean