Date du premier email : 28/08/00







Il faut pas oublier que un arrangement doit ete specifie sur la feuille de 
depot  comme etant attaché a une reference catalogue disque ou autre ou bien 
specifie avec la mention "toute exploitation ...auquel cas l'arrangement est 
attache a vie a l'oeuvre .si ce n'est pas deja fait...il faut etre tres  
clair la dessus et  en principe c'est un deal entre les auteurs/compositeurs 
et l'arrangeur
la partie DRM se deal en pourcentage et la c'est aussi un deal
en fait seul le DEP est statutaire

N'hesite pas a appeler les service des depots et expliquer tres clairement 
les cas en te faisant  preciser les tenants et les aboutissants

Ne jamais oublier que les preposés a la Sacem sont des gens pointus et sont 
ravis de nous expliquer "les tours de main"

Bien a vous tous

Bernard COQUELET