Date du premier email : 02/09/00






Salut Michel, a tous,

De : Michel N 

>Est-ce que le même coiffeur qui diffuse dans son commerce France Musique
>(radio d'état) est soumis aux règlements qui régissent la diffusion des
>radios commerciales, dans un lieu commercial?
>Dans le même souffle (si oui), comment sont redistribuées les redevances?


Encore avec quelques trains de retard (j'ai beaucoup de boulot en ce moment,
je dois finir mon second album ) je fais le tour des mails de la liste, et
vais essayer de repondre quand il n'y a pas eu de reponses, ou apporter
quelques eclaircissements.... ou reposer des questions !! ;-)

Donc, oui, le coiffeur du coin se doit de payer des droits de diffusion a la
SACEM. Ce sont les UC, les Usagers Communs, dans le language de la SACEM.
Pour info, il y aurait aux alentours de 150 000 magasins et commerces
donnant lieu a perception de la part de la SACEM !

En ce qui concerne la perception par rapport a de la diffusion, la SACEM
applique 3 principes generaux :
1/ La musique de "sonorisation", accessoire a l'exploitation (ex : chez le
coiffeur)
La perception est forfaitaire.
2/ La musique "d'ambiance", pas indispensable mais necessaire ( ex :
spectacle de cirque)
La perception est forfaitaire ou au pourcentage (des recettes)
3/ La musique "attractive", indispensable a l'exploitation (ex :
discotheques, concerts....)
La perception est au pourcentage

Plus la musique est indispensable, plus les diffuseurs paient cher.
Le probleme dans les perceptions forfaitaires, c'est qu'elles ne font pas
reference aux programmes réellement diffusés. Et la SACEM reparti ces sommes
a ses societaires en fonction de savant calculs, en etablissant des
"sondages" sur ce qui est le plus diffusé en France, et sur les ventes de
disques.
Ces sommes vont donc, au prorata, dans les poches de ceux qui sont le plus
diffusé en France.

Ainsi, si vous etes uniquement diffusé sur "Radio Poitou" qui elle même est
diffusée chez les coiffeurs du coin, vous avez tres tres peu de chance de
pouvoir recuperer des droits, si par ailleurs vous n'etes pas diffusé sur
Europe 1, ou si vous n'avez pas quelques ventes de CD en FNAC !!....

Si d'autres ont des infos plus precises a ce sujet, je suis prenneur !!!
Sur quelles bases est calculé le forfait d'un coiffeur ? Cela depend-il de
la radio qu'il diffuse ? De ses recettes ? Toutes infos sur les UC
m'interesse (perception / repartition ) !! ;-)

A bientot,

JC / Deepsound