Date du premier email : 06/09/00






Salut a tous,

Encore une reponse de I.B. à une question du site.

Questions :
Est-ce que quiconque a un droit d'accès et de regard sur nos chansons
cataloguées à la Sacem ?? Les archives sont-elles ouvertes a tous ?
Sociétaires ?
Non-sociétaires ?

Reponse :
Les oeuvres déposées à la SACEM précisent les noms des Auteurs/Compositeurs
et Editeurs des oeuvres.Toutes ces informations ne sont pas
confidentielles.Pour en savoir un petit peu plus sur une oeuvre, le service
des oeuvres Françaises ou Etrangère (documentation générale  ) répond à vos
question.Il suffit simplement de donner le titre de l'oeuvre que vous
cherchez et une charmante personne vous donnera un minimum d'information
quant aux ayants droits de l'oeuvre.Si vous désirez plus de renseignement et
si l'oeuvre est éditée, cette même personne vous donnera les coordonnées de
l'éditeur pour vous permettre de lui poser des questions suplémentaires.
Si l'oeuvre n'est pas éditées, rien ne vous empèche de faire un courrier
directement aux ayants droits(courrier dans une première enveloppe timbrée
que vous adressez au service des affaires sociales à la SACEM 225 avenue
Charles de gaulle 92521 NEUILLYs/seine cedex) et la SACEM s'occupera de
transmettre votre plis.
Concernant les archives de la SACEM:Il n'est pas possible d'avoir accès à ce
lieu que vous soyez ou non sociétaire.La SACEM peut sur simple demande d'un
de ses membres, lui envoyer la copie d'un dépôt ou il apparait en tant
qu'auteur/compositeur ou éditeur.En aucun cas si le sociétaire n'apparait
pas sur l'oeuvre, la SACEM ne transmettra de documents(normal le but premier
étant la protection de ses membres tous les documents présents lors des
déclarations des oeuvres sont confidentiels)

A bientot,

JC / Deepsound




Hello

J'ajoute dans l'acces aux infos  des elements ayants permis de proceder a la 
repartitions des societaires sont consultables. 

Bien a vous tous
Bernard COQUELET