Saceml - la musique et le droit d'auteur Sacem,auteurs,compositeurs,éditeurs,musique,droits d'auteur,SACEM,artiste,propriété intellectuelle,MP3,internet,numérique,multimédia,Mp3,copyright,perception,repartition,mp3 -  l a   m u s i q u e   e t   l e   d r o i t   d ' a u t e u r       musique,auteurs,compositeurs,droits,SACEM,groupe de discussion,MP3,numérique,internet,web Saceml - la musique et le droit d'auteur
Dossier 1 : les oeuvres générées par ordinateur.
 
OEUVRES GENEREES PAR ORDINATEUR = OEUVRES DE L'ESPRIT ?
|| Page1 || Article du Webmaster || Forum || Midal || Article SVM sur Midal || Rapport de Fac || Mails de la liste || Création ? ||

mp3   Il y a quelques temps, nous avons entamé un débat sur la liste de discussion Saceml, qui a généré pas mal d'emails. De grandes et importantes questions sont soulevées par les apparitions de plus en plus fréquentes dans le milieu des créateurs et des utilisateurs de musique, de logiciels informatiques, de programmes générateurs automatiques de mélodies aléatoires.

     En effet, quelle sont les limites, juridiques, morales, éthiques, pour que l'utilisateur de tels logiciels puisse revendiquer comme siennes, les mélodies ainsi produites ? S'il suffit d'appuyer sur un bouton, de cliquer sur un icône, pour générer des milliards de mélodies, est-ce une condition suffisante pour accéder au statut d'auteur vis à vis de la loi, de la SACEM, de l'éthique ?

     Qui peut ainsi revendiquer la paternité de ces oeuvres aléatoires ? Celui qui appuie sur le bouton ? Celui qui a acheté le logiciel ? Celui qui l'a créé ? Le programme informatique lui-même ? Cela peut faire sourire, mais quand on sait que Midal, un de ces générateurs, peut à lui seul générer 2 milliards de thêmes, de mélodies différentes, et que cela représenterait 95,5 % du répertoire de la SACEM ... on sourit plutôt jaune ! Et encore bien plus jaune quand on sait que depuis le 13 juin 2000, date de la dernière assemblée générale de la SACEM, il est possible pour tous, et pour tous les genres de musique, de déposer ses oeuvres sous forme de fichiers audios, MIDI, informatiques ... !!

     Que dit la loi et le Code de la Propriété Intellectuelle à ce sujet ? Qu'en dit la SACEM ? Qu'en disent les dévelopeurs de ces logiciels ? Qu'en dites-vous, compositeurs de musique ? Et vous, les mélomanes et les diffuseurs ? Le débat est lançé !

     Et puis au-delà, je trouve que ça pose la question simple, mais combien complexe, de savoir ce qu'est la création ! C'est presque un débat philosophique, spirituel au sens de "fonctionement de l'esprit de l'homme"... et esprit au sens de ... ce que l'on veut, que l'on ai une conception "spirituelle" ou "neuronale" de l'esprit humain. Que se passe t-il en moi quand "je" créé ? Suis-je d'ailleurs réellement créateur, quand je compose ou écrit un texte ? Voilà, je vous propose donc d'ouvrir également ce débat , au delà du juridique, sur les aspects "métaphysiques" de l'acte de création musical !! ;-) Rendez-vous au Forum !!

     Sachez aussi que nous avons soumis nos questionnements à la SACEM, quant à leur positionement vis à vis du possible dépôt en masse d'oeuvres générées par de tels logiciels et que nous attendons toujours leur réponse. Cliquez ici pour voir les questions que nous leur avons posées.

     Il y a quelques jours j'ai contacté René-Louis Baron, l'inventeur de Midal. Il m'a autorisé à reproduire notre échange de mail, dans le but de fournir de l'information pour faire avançer le débat. Qu'il en soit ici remercié.

     J'ai écrit une petit article sur le sujet : L'Homme, la musique, la machine, l'esprit et la SACEM, que je vous invite à aller lire !

     Il y a aussi un Forum, ouvert à tous. N'hesitez pas à contribuer, donner votre avis, et répondre à ceux qui ont déjà laissés des messages sur ce sujet.

     René-Louis Baron a également mis à notre disposition un document trés intéressant, un rapport de 13 pages produit par quatre étudiants en DESS de droit du numérique et des nouvelles techniques de la faculté Jean Monnet de Sceaux, promotion 1999/2000 , dont le sujet est : Les oeuvres générées par ordinateur. C'est assez exhaustif sur la législation en cours en France et dans d'autres pays (anglo-saxons notamment), et une remarquable entrée en matière (bien que parfois assez touffu pour un non-juriste comme moi ! ;-)


Jean-Christophe Lemay - Webmaster et gestionnaire de la mailing liste Saceml, le 23/07/2000.

 
ENTREZ DANS LE DEBAT !

  • L'article du Webmaster: L'Homme, la musique, la machine, l'esprit et la SACEM.
  • Le Forum Saceml sur ce dossier
  • Un exemple : Midal, logiciel générateur automatique de mélodies
  • Article de Béatrice Perret du Cray sur Midal pour SVM
  • Rapport de Faculté de Droit : Les oeuvres générées par ordinateur et le droit d'auteur
  • Les échanges d'emails à ce sujet sur la mailing liste Saceml
  • Création ?


  •  
    QUELQUES LIENS SUR LE SUJET

  • Symbolic composer: un logiciel générateur de mélodies à partir de générations fractales.
  • La musique, le nombre, l’ordinateur. IRCAM. 1998 par Gérard Assayag
  • Temps, technique et création : le compositeur et la technologie.
  • Le roman inachevé de Balpe. Article du Monde. Janvier 2000.


  • haut de page
    A c c u e i l .  M L .  A c t u .  R e s s o u r c e s .  A r c h i v e s .  D o s s i e r s .  A r t i c l e s .  L i e n s .  C o n t a c t s
    R e p o n s e s   s a c e m .  Q u e s t i o n s .  C h e r c h e r .  N o t i c e s .  P l a n