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OEUVRES GENEREES PAR ORDINATEUR = OEUVRES DE L'ESPRIT ?
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     Un exemple : MIDAL

mp3   Il y a 10 jours, j'ai pris contact avec le créateur de Midal (ex Medal), René-Louis Baron, pour lui soumettre nos questionnements quant à l'utilisation de son logiciel, et les problèmes qu'il soulève en ce qui concerne le droit d'auteur. Voici ci-dessous notre échange de mails.
Et pendant que vous les lisez, peut-être avez-vous envie d'écouter un des titres composé par Midal ?
La Danse de l'Arobase (RealAudio et Wav).


  (© - Auteurs-compositeurs-arrangeurs : René-Louis et Frédéric BARON, Daniel BOULOGNE ... ah bon ? Je croyais que c'était Mid@l, le compositeur ? ;-)


Le 9/07/00
/... Je vous écrit parce que outre les questions d'ordre techniques ( le droit, les statuts et réglements de la SACEM etc...)
nous discutons aussi, sur la mailing liste, de choses et d'autres en rapport avec la création de musique.
Il y a quelques temps, votre machine-logiciel, Midal, a été le centre d'un mini debat ! Et c'est pourquoi je prends
contact avec vous aujourd'hui. Pour vous résumer nos échanges au sujet de Midal (et des générateurs aléatoires de
mélodies en général), nous nous posions la question de la validité "artistique" et "créative" de tels logiciels,
et *surtout* la recevabilité de telles creations dans le repertoire de la SACEM.

Personnellement, j'adore les mathématiques (j'ai d'ailleurs créé des "calculateurs de samples" que vous pouvez utiliser à :
http://deepsound.net ) , et je trouve l'idée de Midal, en soi, tout a fait intéressante (de même les generateurs de
mélodies sur des bases mathématiques comme les fractals...).

Donc, le logiciel en soi, pas de problèmes. De même pour les utilisations que vous décrivez dans vos pages web, la
possibilité de créer, pour des diffuseurs, de la musique au "metre" libre de droits.

Par contre, nous pensons que cela peut poser de vrais problèmes, quand il s'agit de savoir si de telles "compositions"
sont "déposables" a la SACEM, si quelqu'un qui utiliserait Midal pour creer et déposer ces "créations aléatoires" pourrait,
aux yeux de la SACEM, faire valoir un quelconque statut d'Auteur....
Car là, nous disons clairement : non !! Nous posons d'ailleurs actuellement la question à la SACEM.

Voici d'ailleurs cette question telle que nous l'avons posé sur notre site web (je leur poserais directement la question
prochainement, esperant avoir une réponse de leur part) :

"Qu'en est-il de l'arrivée des logiciels générateurs automatiques de mélodies ? Quelqu'un qui l'utiliserait aurait-il la
possibilité de déposer des milliers d'oeuvres ainsi générées ? La SACEM reconnaitrait-elle de tels dépots comme valides ?
La personne, juridiquement et statutairement parlant, pourrait-elle revendiquer le Statut d'Auteur ? La SACEM se penche
t-elle sur le problème ? Des réponses, juridiques ou statutaires ont-elles été apportées ? "

Bien que ne contestant absolument pas l'interet de Midal, cela nous amene quand même a nous poser des questions plus
"profondes" telles que : qu'est ce qu'une oeuvre ? Qu'est ce que composer, creer ? A partir de quand (s'il y a un "quand")
peut-on revendiquer le statut ( social et spirituel, en tant qu'oeuvres de l'esprit, qui est l'exact appelation du Code
de la proprieté Intellectuelle) d'auteur ?
Y a t-il acte de creation (au sens du Code de la proprieté Intellectuelle) quand une personne utilise Midal ?
A mon sens, "l'esprit createur", pour Midal est le logiciel qui y est incorporé... La personne qui l'utilise n'est donc pas,
selon moi, susceptible de revendiquer un quelconque statut d'auteur, de createur des "oeuvres" que la machine genère.

Et, de même que l'inventeur de la guitare n'avait aucune legitimité pour decreter que toutes les oeuvres qui seraient
créées par l'intermediaire d'une guitare lui appartiendrait, il me semble que l'inventeur de ces logiciels generateurs de
musiques, et vous pour Midal, ne pouvez evidemment pas revendiquer une quelconque propriété sur ce que le logiciel
a créé, crée ou créera !
Je pense qu'a partir de là, il est important que la SACEM mette en place des gardes-fous pour eviter qu'un soit-disant
compositeur se mette a deposer des quantités enormes "d'oeuvres" qui proviendraient de tels logiciels, de Midal.

A titre d'info, le morceau "la Danse de l'Arobase" que vous faites entendre sur votre site, et qui a été fait avec Midal,
a t-il été déposé a la SACEM ?

Vous dites : "Mid@l n'est pas un concurrent, encore moins un adversaire des véritables compositeurs."
Ah oui ? Avez-vous reflechi au fait que des âmes mal intentionées (et pietres amoureuses de la musique ;-) pouvaient très
bien se servir de Midal pour deposer les "milliards de mélodies dans tous les styles de musique" ? Et que cela peut faire
grand tord aux compositeurs que nous sommes ?

Que pensez-vous de tout cela ? Quels sont vos opinions et reflexions quant à mes (nos) propres reflexions ? Avez-vous
des infos à ce sujet provenant de la SACEM ? En avez-vous deja discuté avec des responsables ?

Je suis vivement intéressé par vos avis sur ce débat.
A bientot, je l'espère,
Bien à vous,
JC Lemay


Voici quelle a été sa réponse (qu'il m'a autorisé à diffuser) :

Le 12/07/00
Bonjour,

Pour répondre à votre courrier, je me permets de vous envoyer un historique sur la protection des oeuvres engendrées
par mon logiciel ainsi qu'une ponte d'élèves de dernière année de droit qui sont venu me questionner sur Medal.
J'avais pensé à ce que vous dites dans votre courrier, et j'allais plus loin : si ce compositeur mal intentionné
déposait des milliers d'oeuvres Medal à son nom, il pourrait ensuite m'interdire la diffusion de programme Medal
qui générerait "ses" propres oeuvres déposées... Pas simple !
La réponse est dans le fichier "copyright".
Medal fait l'objet d'un brevet d'invention contrairement à la plupart des autres générateurs musicaux pour plusieurs
raisons: Le programme compose réellement avec pour seules sources des nombres quelconques (fichiers texte ou
graphique ou autre, tirage aléatoire de nombres, etc....).
Ayant avalé les différentes lois de l'harmonie et du contrepoint (plus les différentes astuces, procédés, qui permettent
l'automatisation de la composition (ce que l'on recherche depuis 1952), le programme devient la plus belle "compression"
connue à ce jour : actuellement une dizaine de milliards de titres sur un quart de disquette.Il compose note après
note et ce pour chaque instrument de l'orchestre. Les autres programmes font appel à certains algorithmes simples
(CASIO,etc..) et (ou) à un assemblage aléatoire de groupe de notes (JAMMER,BAND IN A BOX, etc..)

Cet outil, je pense, sera une source d'inspiration pour les VRAIS compositeurs qui développeront par exemple une
phrase musicale qui leur plaît particulièrement en y entrant leur sensibilité, leur style de jeu, leur personnalité.
Rien ne remplacera jamais cette infinité de richesses dans la différence que représente l'homme.
Cependant, je ne vous apprends pas que certains compositeurs n'ont pas attendu Medal pour copier consciemment ou
inconsciemment une phrase musicale par-ci par-là.... ou même plusieurs pour en faire une nouvelle musique,
"a new patch-work" en fait.
J'ai laissé entendre à la SACEM que je serais disposé à leur "vendre le brevet" en m'interdisant le droit
de commercialiser ma découverte (cette démarche n'était pas altruiste, elle pouvait m'éviter une "prise de tête"
dans le domaine commercial qui n'est pas le mien et également éviter que le produit soit en vente libre
dans le monde entier (rien n'a bougé du côté SACEM... Les dirigeants doivent être trop âgés pour réagir,
ou alors leur propre bas de laine est suffisamment plein pour s'inquiéter de celui des jeunes et futurs compositeurs.
Je ne peux pas ici entrer dans les détails, mais je suis disposé à vous recevoir si vous le jugez utile.

Cordialement.
RLBaron


Voici le document dont parle René-Louis Baron, quant aux dépots qu'il a fait pour son logiciel :
Copyright Midal.

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  • Le Forum Saceml sur ce dossier
  • Un exemple : Midal, logiciel générateur automatique de mélodies
  • Article de Béatrice Perret du Cray sur Midal pour SVM
  • Rapport de Faculté de Droit : Les oeuvres générées par ordinateur et le droit d'auteur
  • Les échanges d'emails à ce sujet sur la mailing liste Saceml
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